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Date Titre consulter
15 juillet Délibération n°17 - Demande de subvention de l’Association Toutes Générations Mass TGM - CM du 03 JUILLET 2025 Télécharger
15 juillet Délibération n°19 - Demande de subvention de l’Association Les Frappeurs du Moule - CM du 03 JUILLET 2025 Télécharger
15 juillet Arrêté municipal N°2025/07/17/GLC/FP/AC/KD portant sur l’interdiction de la consommation d’eau potable dans le quartier de Montal Télécharger
11 juillet Arrêté temporaire N°2025T8962 - RN 0005 COMMUNE DU MOULE - Réglementant la vitesse à 50km pour la période du 15/07 au 22/08/2025 sur la RN5 à Zévallos Télécharger
10 juillet Arrêté temporaire N° 2025- 01/06/SGPR/CTM/CL Arrêté municipal réglementant et autorisant les usages du plan d’eau de la base nautique du Port de Pêche de l’Autre-Bord à l’occasion du Tour de la Guadeloupe de voile traditionnelle « < TRADITOUR 2025 > organisé l’Association Aventure Nautique de Sainte-Anne (ANASA) présidée par Monsieur Carl CHIPOTEL. Cet évènement se déroulera sur deux [2] jours, le jeudi 10 et le vendredi 11 juillet 2025. Télécharger
10 juillet Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement des véhicules sur le parking du parc des loisirs ANTOINE CHERUBIN SIS L’AUTRE-BORD, pour l’organisation du TRADITOUR 2025, du jeudi 10 juillet a partir de 11H00 au vendredi 11 juillet 2025 a 12H00 2025/06/29/PM/HP/T64 Télécharger
9 juillet Délibération N°21 Bilan financier Travaux de réhabilitation du Gymnase Félix ABOUNA - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 12 mai 2025 - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°3 Programme 2025 de la Cité Educative - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°24 marché pour l’acquisition véhicules pr les services de la ville - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°23 Accord cadre mono attributaires pr fourniture, livraison, montage et installation mobilier ville et CE - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°22 Marché transport pr activités scolaires ALSH et au programme de réussite cité éducative - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°18 Demande de subvention de l’Association Alpha’s Barbel - CM 03 JUILLET 20225 Télécharger
9 juillet Délibération N°16 Demande de subvention de l’Amicale du Personnel Communal - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°15 Demande de subvention de l’Association DYNAMO - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°14 Demande de subvention du Club Sportif Moulien CSM - CM 03 JUILLET Télécharger
7 juillet Délibération N°13 Création emplois pr avancements de grade et promo interne dans le cadre des LDG - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°12 Proposition des ratios promu et promouvable pr les avancements et promo interne dans le cadre des LDG - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°11 Augmentation quota horaire - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°10 Création emplois budget Administration Générale et Services Techniques - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°9 Création et suppression d’emplois non permanents et mise à jour tableau des eff emplois non permanents - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°25 Fourniture, livraison et gestion de titre restaurant pr les agents de la ville, CCAS et CE - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°4 Avis portant sur le Plan de Prévention des Risques Naturels PPRN - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
4 juillet Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 8 avril 2025 - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
25 juin Synthèse CM - 19 JUIN 2025 Télécharger