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Juillet 2024 Délibération N°7 Acquisition des parcelles AY 819 et 822 sises à Bois David portage foncier Terres Caraïbes - CM 18 JUILLET 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°15 Trx de réparation sur la route communale d’intérêt communautaire de Gavaudière - CM 18 JUILLET 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°3 Approbation modif simplifiée PLU secteur Gardel foncier de l’INRAE - CM 18 JUILLET 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°2 Prescription OAP entrée en ville, Lemercier, Sport de Surf, Rocade Sergent, Guénette et Durival - CM 18 JUILLET 2024 Télécharger
Juillet 2024 Arrêté portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : RES.LES ALIZÉES, GUENETTE, L’AUTRE-BORD, LA MORELIERE, LES ALIZÉS, MONTAL, MOREL, PORTLAND, SERGENT, VIEUX MOULIN, ALLEAUME, COURONNE CONCHOU, DESPREZ, GOUYER, LES ROUCOUX, PORTE D’ENFER, RES.LES BARBADINES, RES.LES MADRAS, SALMON, LOT.CHAMP GRILLÉ 1, LOT CHAMP GRILLÉ 2, LOT CHAMP GRILLÉ 3, ROCADE SERGENT, LAURÉAL, LEVASSEUR, BONAN, ZONE D’AUDOUIN, EAU BLANCHE, GARDEL, ZEVALLOS, ROUTE DE LA CLINIQUE, BOISVIN, LETAYE, BELLEVUE - N° 2024/07/11/GLC/FP/JLV/KD Télécharger
Juillet 2024 Arrêté portant sur la levée de l’interdiction temporaire de la consommation d’eau potable à l’école LAURA FLESSEL - N°2024/07/10/GLC/JLV/FP/KD Télécharger
Juillet 2024 Arrêté portant sur la levée de l’interdiction temporaire de la consommation d’eau potable à l’école ARISTIDE GIRARD - N°2024/07/09/GLC/JLV/FP/KD Télécharger
Juillet 2024 Arrêté portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : PETITE GUINÉE, LEVASSEUR, RUE GÉNÉRAL DE GAULLE, CITÉ CADENET, LEMERCIER - N°2024/07/08/GLC/FP/JLV/KD Télécharger
Juillet 2024 Délibération n°12.8 - Demande de subvention de l’association "L’association Dynnamo" - CM du 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération n°12.7 - Demande de subvention de l’association "L’amicale du Personnel Communal" - CM du 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération n°12.6 - Demande de subvention de l’association EXCELSIOR - CM du 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération n°12.5 - Demande de subvention de l’association CSM - CM du 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération n°12.2 - Demande de subvention de l’association "Les Baroudeurs" - CM du 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°10 Régularisation foncière au profit de M. Saturnin FAZER et ses ayants droits parcelle BV 841 - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°9 Projet d’implantation de sanitaires pour les personnes à mobilité réduite plage de l’A-Bord ou à proximité du presbytère - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°8 Acquisition des parcelles AT 1323 et 1324 des mains de l’Agence des 50 pas Géométriques - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°7 Modification de la délibération n°4 du 8 fév 2024 cessions de terrains de la Semsamar à la Ville - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°6 Demande d’autorisation de places de stationnement (Mme Florence FORTUNE) - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°3 Modification du règlement intérieur de la médiathèque - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°2 Nomination du coordonnateur du réseau des médiathèques Nord Guadeloupe - CM 25 JUIN 2924 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°12-4 Demande de subvention de l’Association TIMOUN GALLERON - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°5 Présentation du rapport d’activités du CSM - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juillet 2024 Délibération N°11 Evaluation de la subvention en nature octroyée au CSM au titre de l’année 2023 - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
Juin 2024 Délibération n°4 - Projet de protocole d’accord transactionnel entre la ville du Moule et la société FREEDOM PORTAGE - CM du 25 Juin 2024 Télécharger
Juin 2024 Délibération n°15 - Location, livraison, maintenance et l’assistance longue durée de véhicules types SUV - CM du 25 Juin 2024 Télécharger