28 mars |
Délibération N°13 Création emploi budgétaire à la Médiathèque - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°16 Régularisation foncière par échange de parcelle entre héritiers VOLNIN et la Ville - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°15 Régularisations foncières de la RHI BVS - Cession de la parcelle AP 1361 - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°14 Notoriété acquisitive - parcelle AO 1084 - Epoux SEIGNOURET - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°17 Versement participation communale Signature Protocole transactionnel entre Ville - SEMSAMAR - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°4 Convention de Partenariat entre la Région Guadeloupe et Ville de Le Moule - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°5 Rapport de présentation sur le principe de la DSP gestion d’un Centre Multi-accueil - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°11 Plan cantine école élémentaire Albert DEBIBAKAS - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 mars |
Délibération N°8 Remboursement réparation suite à sinistre à Mme Sandra SIRAN RAMSAMY - CM 27 FÉVRIER 2025
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26 mars |
Synthèse du conseil municipal du 25 mars 2025
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13 mars |
Arrêté N°2025/03/01/GLC/FP/AC/KD portant sur la levée d’interdiction baignade sur le site de canoë kayak - MARS 2025
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28 février |
Délibération N°12 Fusion des écoles Albert DEBIBAKAS - Absorption de maternelle par l’élémentaire - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°7 Remboursement franchise suite à sinistre à Monsieur Hubert MARAJO - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°6 Remboursement franchise à Mme Floranie SOULANGES - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°20 Groupement de code pour fourniture et livraison équipements de protection agents Ville et CE - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°19 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture, la livraison et gestion des titres restaurants - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°10 Mise en place du Règlement intérieur des achats - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°3 Adhésion et prise de participation Ville à la SPL Coeur d’Energie - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°9 Débat d’orientations budgétaires 2025 - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°18 Modification du plan de financement travaux Rte de Caillebot - Rte d’intérêt communautaire - CM 27 FÉVRIER 2025
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28 février |
Délibération N°3 Adhésion et prise de participation à la SPL COEUR D’ENERGIE - CM 27 FÉVRIER 2025
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14 février |
Délibération n° COM2024-12-10/07 - Second débat sur les orientations du projet d’aménagement stratégique dans le cadre de l’élaboration du schéma de cohérence territoriale de la CANGT
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12 février |
Arrêté temporaire N°2025/02/05/GLC/FP/AC/KD portant interdiction de la baignade à la plage de la base canöe kayak, en raison d’une contamination bactériologique de l’eau
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5 février |
Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement des véhicules sur les places de stationnement autour de la Place de La Liberté, sur le périmètre allant de la rue S.DUCADOSSE à la rue J.MALEAMA, pour les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite, a l’occasion de la grande parade carnavalesque intitulée « Le Moule en Folie », le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00
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5 février |
Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et la circulation des véhicules sur boulevard L.Michaux-Chevry, dédié à l’axe rouge réservé aux services de secours, pour la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", qui se déroulera le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00
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