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Arrêtés & délibérations

Date Titre
28 mars Délibération N°5 Rapport de présentation sur le principe de la DSP gestion d’un Centre Multi-accueil - CM 27 FÉVRIER 2025
28 mars Délibération N°11 Plan cantine école élémentaire Albert DEBIBAKAS - CM 27 FÉVRIER 2025
28 mars Délibération N°8 Remboursement réparation suite à sinistre à Mme Sandra SIRAN RAMSAMY - CM 27 FÉVRIER 2025
26 mars Synthèse du conseil municipal du 25 mars 2025
13 mars Arrêté N°2025/03/01/GLC/FP/AC/KD portant sur la levée d’interdiction baignade sur le site de canoë kayak - MARS 2025
28 février Délibération N°12 Fusion des écoles Albert DEBIBAKAS - Absorption de maternelle par l’élémentaire - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°7 Remboursement franchise suite à sinistre à Monsieur Hubert MARAJO - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°6 Remboursement franchise à Mme Floranie SOULANGES - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°20 Groupement de code pour fourniture et livraison équipements de protection agents Ville et CE - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°19 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture, la livraison et gestion des titres restaurants - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°10 Mise en place du Règlement intérieur des achats - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°3 Adhésion et prise de participation Ville à la SPL Coeur d’Energie - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°9 Débat d’orientations budgétaires 2025 - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°18 Modification du plan de financement travaux Rte de Caillebot - Rte d’intérêt communautaire - CM 27 FÉVRIER 2025
28 février Délibération N°3 Adhésion et prise de participation à la SPL COEUR D’ENERGIE - CM 27 FÉVRIER 2025
14 février Délibération n° COM2024-12-10/07 - Second débat sur les orientations du projet d’aménagement stratégique dans le cadre de l’élaboration du schéma de cohérence territoriale de la CANGT
12 février Arrêté temporaire N°2025/02/05/GLC/FP/AC/KD portant interdiction de la baignade à la plage de la base canöe kayak, en raison d’une contamination bactériologique de l’eau
5 février Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement des véhicules sur les places de stationnement autour de la Place de La Liberté, sur le périmètre allant de la rue S.DUCADOSSE à la rue J.MALEAMA, pour les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite, a l’occasion de la grande parade carnavalesque intitulée « Le Moule en Folie », le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00
5 février Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et la circulation des véhicules sur boulevard L.Michaux-Chevry, dédié à l’axe rouge réservé aux services de secours, pour la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", qui se déroulera le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00
5 février Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules sur le circuit de la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", prévue dans les rues du centre ville, le dimanche 09 février 2025 de 12h00 à 23h00
4 février Délibération n°5 - DSP pour gestion du Centre Multi-Accueil de la ville de Le Moule Avenant n°1 - CM du 23/01/2025
4 février Délibération n°6 - Demande de subvention au titre du FEI - Réhabilitation équipements publics Validation du plan de financement - CM du 23/01/2025
4 février Délibération n°7 - Remboursement cotisation octobre 2024 famille KANDASSAMY - CM du 23/01/2025
4 février Délibération n°8 - Mobilisation sur la base du bénévolat de personnes renommées liées à la collectivité Ambassadeurs - CM du 23/01/2025
4 février Délibération n°9 - Définition des périodes de manifestations dans la ville de Le Moule - CM du 23/01/2025