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5 février Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules sur le circuit de la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", prévue dans les rues du centre ville, le dimanche 09 février 2025 de 12h00 à 23h00 Télécharger
4 février Délibération n°5 - DSP pour gestion du Centre Multi-Accueil de la ville de Le Moule Avenant n°1 - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°6 - Demande de subvention au titre du FEI - Réhabilitation équipements publics Validation du plan de financement - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°7 - Remboursement cotisation octobre 2024 famille KANDASSAMY - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°8 - Mobilisation sur la base du bénévolat de personnes renommées liées à la collectivité Ambassadeurs - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°9 - Définition des périodes de manifestations dans la ville de Le Moule - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°10 - Nouvelle convention Opération petit-déjeuner année 2025 - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°1 - Adoption de l’arrêté portant Règlement intérieur du cimetière communal - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°4 - Prescription pour élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°3 - Diagnostic et valorisation du cimetière communal - CM du 23/01/2025 Télécharger
4 février Délibération n°2 - Approbation des nouveaux tarifs des concessions funéraires et du site cinéraire du cimetière - CM du 23/01/2025 Télécharger
7 janvier Délibération n°19 - Recensement des linéaires de voiries communales - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°20 - Convention de mandat de Maîtrise d’ouvrage public Ville du Moule à la CANGT pour projet expérimental réhabilitation de terrains de football - CM du 19 décembre 2025 Télécharger
7 janvier Délibération n°21 - Autorisation d’utilisation de locaux et équipements de l’école A. GIRARD par l’Association MBC - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°1 - Approbation du procès verbal CM du 24 octobre 2024 - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°2 - Approbation procès verbal CM du 14 novembre 2024 - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°3 - Présentation décisions prises par délégation du Conseil Municipal - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°18 - Autorisation signature convention servitude SyMEG parcelle AN 148 en faveur de COUDOUX - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°26 - Approbation des OAP sur plusieurs secteurs de la ville - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°25 - Modification de la délibération N°8 /DCM2023/181 portant Centre de développement humain (CDH) - Actualisation budgétaire - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°17 - Adhésion de la Ville du Moule au réseau national Sites et Cités remarquables de France - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°23 - Jardin en famille et valorisation - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°22 - Accueil de 18 volontaires du service civique dans les services de la ville - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°24.1 - Demande de subventions del’association "Avan-van" - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
7 janvier Délibération n°24.2 - Demande de subvention de l’association "Vélo Club Moulien" - CM du 19 décembre 2024 Télécharger