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Date Titre consulter
23 juin Délibération N°10 Dde de subvention de l’Association Club Cycliste du Moule CCM - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
23 juin Délibération N°6 Dde de subvention de l’Association Comité Carnavalesque du Moule CCM Manifestation culturelle de juin 2025 - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°8 - Demande de subvention de l’Association MOLEM GLISS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°9 Demande de subvention de l’Association MOUL’TAEKWONDO CLUB - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°11 Demande de subvention de l’Association AS NENUPHARS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°12 Modification de la délibération N°5 du 16 Novembre 2023 portant Nomination de la voie du Lotissement Guy BEAUBOIS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation des véhicules, sur la route de Caillebot en vue des travaux de génie civil, pour l’aménagement du giratoire de la baie, par les routes de Guadeloupe, prévus du vendredi 20 au samedi 21 juin 2025 de 07h00 a 17h00. N° 2025/06/19/PM/PH/T77 Télécharger
19 juin Délibération N°3 Modification de la délibération portant le plan de financement des travaux de la route de Caillebot - Route d’intérêt communautaire CM - 19 JUIN 2025 Télécharger
13 juin Délibération n°4 - Approbation programme travaux terrain multi sport à GIRARD et - CM du 12 MAI 2025 Télécharger
21 mai Arrêté N°2025/05/04/GLC/FP/AC/KD portant sur la levée d’interdiction de consommation de l’eau à l’école Aristide GIRARD Télécharger
20 mai Délibération N°2 Attribution des véhicules de fonction et de services aux agents municipaux - CM 12 MAI 2025 Télécharger
16 mai Arrêté municipal N°2025/05/02/GLC/FP/AC/KD portant sur l’interdiction de consommation d’eau potable à l’école Aristide Girard Télécharger
13 mai Délibération N°10 Augmentation de la Régie d’avances et de recettes auprès de la régie des sports - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°17 Elaboration du RLP Présentation du diagnostic et des orientations - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°3 Approbation de la convention entre la Commune et SINNOVAL portant Lutte Contre des Déchets Abandonnés Diffusions - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°9 Demande de subvention Fonds Vert Renaturation des villes et villages, trx du parc urbain de Vassort - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°8 Demande de subvention DSIL Réhabilitation de bâtiments publics - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération n°7 Demande de subvention DETR Réfection partielle Route d’intérêt communautaire de Caillebot Approbation plan de finance - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°6 Demande de subvention DETR Réhabilitation du terrain multi sports école A. Girard Validation du plan de financement - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°5 Approbation du programme 2025-2026 portant réfection de la voirie communale et d’intérêt communautaire - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°11 Actualisation budgétaire du CDH - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°12 Révision des LDG relatives à la promotion interne - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°13 Création emplois budgétaires - CM 12 MARS 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°14 Constitution d’un groupement de commande pour repas CE - CM 12 MAI 2025 Télécharger
13 mai Délibération N°15 Marché entretien espaces verts Lot 2 Entretien des espaces des écoles de la ville - CM 12 MAI 2025 Télécharger