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Arrêtés & délibérations

Date Titre
26 août Délibération N°6 Charte de partenariat de la vie associative - CM 21 AOÛT 2025
25 août Délibération N°5 Approbation recomposition et répartition des sièges de la CANGT Mandature 2026-2032 - CM 21 AOÛT 2025
25 août Délibération N°12 Accord cadre pour fourniture et livraison d’équipement de protection individuel (agents ville et CE) - CM 21 AOÛT 2025
13 août Arrêté municipal portant interdiction de la consommation d’eau potable dans le quartier de Montal
7 août Arrêté portant levée d’interdiction de la consommation d’eau potable dans le bourg de la ville de Le Moule
31 juillet Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules pour le passage et l’arrivée de la 7ème étape du 74ème Tour cycliste de la Guadeloupe sur le territoire de la ville du Moule, le vendredi 8 août de 8h à 14h
31 juillet Arrêté Municipal n°2025/08/08/SOD-AM10 visant l’interdiction de la vente ambulante non autorisée, à l’occasion de la 7ème étape de la 74ème édition du Tour cycliste international de la Guadeloupe, prévue le Vendredi 08 Août 2025
31 juillet Arrêté Municipal visant les débiteurs de boissons à l’occasion de la 7ème étape de la 74ème édition du Tour cycliste international de la Guadeloupe, prévue le Vendredi 08 Août 2025
20 juillet Délibération N°4 - Demande de Fonds de concours complémentaire à la CANGT pour acquisition du matériels d’entretien des abords des routes communales - CM 19 JUIN 2025
20 juillet Délibération N°5 : Modification de la délibération portant les demandes de subvention DETR Réfection d’une portion de la rte com d’intérêt communautaire de Caillebot CM 19 JUIN 2025
20 juillet Délibération N°7 - Demande de subvention de l’Association SHAKTI - CM 19 JUIN 2025
18 juillet Délibération n°20 -Suppression de la Régie Municipale des sport et loisirs - CM du 03 JUILLET 2025
18 juillet Arrêté municipal portant sur l’interdiction de la consommation d’eau potable dans le bourg de la ville du Moule
17 juillet Arrêté Municipal n°2025/06/30/SOD-AM08 Visant l’interdiction de la vente ambulante, non autorisée par la Ville de Le Moule, lors de la manifestation « ALL DAY IN MUSIC FESTIVAL », Les samedi 19 et dimanche 20 juillet 2025
17 juillet Arrêté temporaire N° 2025/06/25/PM/HP/P80 portant interdiction de consommation de boissons alcoolisees et boissons en recipient en verre sur la voie et lieux publics en périphérie de la manifestation intitulée "ALL DAY IN 2025", organisée sur la localité des Alizés, les samedi 19 et dimanche 20 juillet 2025 de 10H00 à 02H00
17 juillet Arrêté Municipal n°2025/07/15/SOD-AM 09 visant les débiteurs de boissons à l’occasion de la manifestation « ALL DAY IN MUSIC FESTIVAL » les samedi 19 et dimanche 20 juillet 2025
15 juillet Délibération n°5 - Cession de la parcelle AP 1086 sise à Bonan au profit de Mme JOAB Agnès - CM du 03 JUILLET 2025
15 juillet Délibération n°6 - Cession lot parcelles AP 1388 et 1390 sises à Bonan au profit de M. VIARDOT Willie - CM du 03 JUILLET 2025
15 juillet Délibération n°7 - Cession parcelle AP 1431 sise à Bonan au profit de Mme LOYSON Vve LONDINIERE Monique - CM du 03 JUILLET 2025
15 juillet Délibération n°8 - Cession de biens immobiliers dans le cadre régularisation RHI BVS - CM DU 03 JUILLET 2025
15 juillet Délibération n°17 - Demande de subvention de l’Association Toutes Générations Mass TGM - CM du 03 JUILLET 2025
15 juillet Délibération n°19 - Demande de subvention de l’Association Les Frappeurs du Moule - CM du 03 JUILLET 2025
15 juillet Arrêté municipal N°2025/07/17/GLC/FP/AC/KD portant sur l’interdiction de la consommation d’eau potable dans le quartier de Montal
11 juillet Arrêté temporaire N°2025T8962 - RN 0005 COMMUNE DU MOULE - Réglementant la vitesse à 50km pour la période du 15/07 au 22/08/2025 sur la RN5 à Zévallos
10 juillet Arrêté temporaire N° 2025- 01/06/SGPR/CTM/CL Arrêté municipal réglementant et autorisant les usages du plan d’eau de la base nautique du Port de Pêche de l’Autre-Bord à l’occasion du Tour de la Guadeloupe de voile traditionnelle « < TRADITOUR 2025 > organisé l’Association Aventure Nautique de Sainte-Anne (ANASA) présidée par Monsieur Carl CHIPOTEL. Cet évènement se déroulera sur deux [2] jours, le jeudi 10 et le vendredi 11 juillet 2025.