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Février 2024 Pièces annexe 2 délibération n°5 - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Pièces annexes suite délibération n°5 - CM 08 FÉVRIER Télécharger
Février 2024 Pièces annexes 2 délibération n°4 - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération n°4 Rétrocession de parcelles devenues propriétés SEMSAMAR après transfert SAMIDEG à la Ville de Le Moule - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Pièces annexes 4 délibération n°4 - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Pièces annexes suite et fin délibération n°4 - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Pièces annexes 3 délibération n°4 - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Pièces annexes 1 délibération n°4 - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Pièces annexes 5 délibération n°4 - CM 08 FÉVRIER Télécharger
Février 2024 Délibération N°7 Cession foncière au profit de Mme GALLI Catherine - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°6 Cession biens immobiliers Régularisation Fonc RHI BVS 2ème tranche - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°13 Projet d’aménagement porté par AXIOME représentée par JM MAISONNEUVE dans la zone 1AU du PLU - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°12 Projet d’aménagement de Mme Yasmine BAROLIN et la SASU MAG IMMO dans la zone du PLU - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°10 Division en volume de bât communaux afin d’y implanter des panneaux photovoltaïques - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°22 Dde de fonds de concours de la CANGT pour toilettes automatiques - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°3 Conditions d’utilisation et d’attribution des véhicules de fonction et de service - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°16 Renouvellement mise à dispo personnel communal au CCAS - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°19 Table ronde internationale 2024 Archéologie littorale en Antilles Guyane - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°26 Territorialisation de la Planification Ecologique (TPE) - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°25 Invitation à participer au CP d’élaboration du SCOT de la Riviera du Levant - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°24 Acquisition de véhicules pour les services de la Ville de Le Moule - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°23 Achat et livraison de fournit. admin. pour les services et les écoles de la ville - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°20 Mise en place de la conférence régionale Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°21 Dde de subv au FEI Création pôle adm, centre de commande en cas de gestion évènements cycloniques - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger
Février 2024 Délibération N°18 Modif délib 10DCM202388 du 19 septembre 2023 portant modification tarifaire - CM 08 FÉVRIER 2024 Télécharger