lemoule.fr
Date Titre consulter
Mai 2024 Délibération N°17 - Autorisant le Maire à signer une convention de servitude pour l’établissement d’un ouvrage du réseau public de distribution d’électricité Symeg - Parcelle cadastrée BE 143 sise route de Bellevue à Gissac - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°16 - Autorisant le Maire à signer une convention de servitude pour l’établissement d’un ouvrage du réseau public de distribution d’électricité Symeg - Parcelle cadastrée BD 99 sise à Lauréal - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°11 - Cession de biens immobiliers dans le cadre des régularisations foncières de Guénette - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°10 - Cession parcelle AT 1359 lot 32 à Mme ALBERI Félicité dans le cadre des régularisations foncières de Guénette - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°9 - Ratio promu promouvable 2024 - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°8 - Création d’emploi budgétaire - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°7 - Présentation de la complémentaire santé prévoyance - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°6 - Modalités et versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°5 - Avenant marché de prestations assurance pour la Ville, le CCAS et la CE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°4 - Modification du taux de remboursement du TICFE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°2 - Compte rendu trimestriel de la délégation des attributions du conseil municipal au Maire en application du Conseil Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°24 autorisant l’augmentation de la Régie d’avance et recettes auprès de la RDS - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°13 sur la modification des zones de capacités d’accueil limitées (STECAL) - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°22 Demande de subvention au titre de la DSIL Réhabilitation de bâtiments communaux - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°21 Demande de subvention au titre de la DETR Réhabilitation du Gymnase Félix ABOUNA - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°26 Appobation du bilan 2023 MAÏA VILLAGE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°23 Programmation 2024 du Contrat de Ville - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Délibération N°12 Critère de stationnement à la parcelle en centre-ville - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Liste des points approuvés - CM 21 MAI 2024 Télécharger
Mai 2024 Arrêté portant sur les restrictions provisoires en matière d’usages de l’eau - 17/05/2024 Télécharger
Mai 2024 Levée de restriction de consommation de l’eau destinée à la consommation humaine - Ville du Moule - École de la 2ème chance - 14/05/2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°19 Cession de biens immobiliers régularisations foncières RHI BVS 2ème tranche - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°18 Révision AP CR pour la construction du CDH de Vassor - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°17 Délib autorisant le Maire à signer les actes d’acquisition des parcelles AM 591,592 et 595 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°16 Reclassement de la route communale de Sergent dans la voirie départementale - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger