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Avril 2024 Délibération N°15 Demande de participation financière CANGT pour travaux de la route de Caillebot (Rte d’Int Communautaire) - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Arrêté portant sur la levée de l’interdiction temporaire de la baignade à la base de canoë-kayak Télécharger
Avril 2024 Arrêté temporaire portant sur la réglementation de la circulation des véhicules sur la RN5 (rue Gaston MONNERVILLE - BLD ROUGE), dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux EDF et FRANCE TELECOM, par la société XERIA, prevus pour une durée de 06 mois soit jusqu’au 30 septembre 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°11 - Examen et vote du BP de la RDS pour 2024 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°10 - Examen et vote du BP de la Ville pour 2024 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération n°7 - Examen et vote du Compte Administratif de la RDS pour 2023 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°6 - Examen et vote du Compte Administratif de la Ville pour 2023 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°5 - Examen et vote du Compte de Gestion de la RDS pour 2023 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°4 - Examen et vote du Compte de Gestion de la Ville pour 2023 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°3 Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus au titre de l’année 2023 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°2 Rapport Egalité Hommes-Femmes - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°14 Avenants au marché de prestations d’assurance pour la Ville, le CCAS et la CE - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Suite PV délibÉRATION N°1 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 11 Mars 2024 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°13 Subvention accordée au CCAS au titre de l’année 2024 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°12 Subvention accordée à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2024 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°8 Affectation du résultat de la Ville pour l’année 2023 - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Délibération N°9 Vote des taux d’imposition pour l’année 2024 - CM du 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Arrêté portant autorisation d’installation d’un système de vidéoprotection au bénéfice de "L’AGENCE PENCHARD VOYAGE" Télécharger
Avril 2024 Ordre du Jour - CM 09 AVRIL 2024 Télécharger
Avril 2024 Arrêté temporaire d’interdiction à la baignade base canoé kayak - 04/04/2024 Télécharger
Mars 2024 Délibération N°8 Appel à projets de la Cité Educative au titre de l’année 2024 - CM 11 MARS 2024 Télécharger
Mars 2024 Délibération N°7 Cession de foncier au profit de Mme TENET Epse PASSAVE Léonie Joseline - CM 11 MARS 2024 Télécharger
Mars 2024 Délibération N°5 Cession de foncier au profit de Mme RENDU Epse SAHA Septima Mirva - CM 11 MARS 2024 Télécharger
Mars 2024 Délibération N°6 Cession de foncier au profit de Mme OXIBEL Josiane Ange Emmanuelle - CM 11 MARS 2024 Télécharger