lemoule.fr
Date Titre consulter
Décembre 2024 Délibération n°6 - Approbation décision modificative n°1 - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
Décembre 2024 Délibération n°5 - Admission en non valeur valeur des créances irrécouvrables dans le budget de la ville - CM du 19 décembre 2024 Télécharger
Décembre 2024 Arrêté temporaire N°2024T8757 - Routes de Guadeloupe Télécharger
Décembre 2024 Délibération N°3 Constitution groupement de commande pour la souscription et la gestion de contrat d’assurance et de responsabilité civile pour la Ville, le CCAS et la Caisse Des Écoles - CM du 14 Novembre 2024 Télécharger
Décembre 2024 Délibération N°4 Avenant au marché de transport des élèves de Le Moule pour les activités pendant et nos temps scolaires et transports des élèves et ALSH de la ville pour divers déplacements - CM du 14 Novembre 2024 Télécharger
Novembre 2024 Synthèse de la séance du 14 novembre 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°1 Actualisation du bilan financier et approbation du nouveau plan de finnancement parasismique de l’école Laure Lanrence SOLIVEAU - CM du 14 novembre 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°7 Avis du CM sur les Dimanches du Maire au titre de l’année 2025 - CM 14 NOV 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°5 Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des achats hospitaliers (RESAH) - CM 14 NOV 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°2 Autorisation convention Symeg AN148 - CM 14 NOV 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°6 Subvention au Comité Carnavalesque du Moule (CCM) - CM 14 NOVEMBRE 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°5 du CM du 19 septembre 2024 (modifiée) Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°7 Participation de la Ville à la Route de l’Art d’un Bord à l’Autre 2022-2026 - Échanges artistiques entre la Guadeloupe et Saint-Malo - CM du 24 octobre 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°5 Mise à disposition de personnel au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - CM du 24 octobre 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°6 Approbation de la modification du tarif du dispositif Collèges et lycées au cinéma - CM du 24 octobre 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°4 Création d’emplois budgétaires permanents - CM du 24 octobre 2024 Télécharger
Novembre 2024 Délibération N°3 Acquisition parcelle AO407 sise rue Wilson Portage Foncier par EPFL de Guadeloupe - CM du 24 octobre 2024 Télécharger
Octobre 2024 Délibération N°8-4 Attribution subvention à l’Association EXPLOSION V - CM 24 OCTOBRE 2024 Télécharger
Octobre 2024 Délibération N°8-3 Attribution subvention à l’Association LES INCREVABLES - CM 24 OCTOBRE 2024 Télécharger
Octobre 2024 Délibération N°8-1 Attribution subvention de l’Association ASM - CM 24 OCTOBRE 2024 Télécharger
Octobre 2024 Délibération N°8-2 Subvention à l’Association TENNIS MOULE - CM 24 OCTOBRE 2024 Télécharger
Octobre 2024 Arrêté N°2024/10/10/GLCFP/JLV/KD temporaire portant mesures à respecter durant la période de la Toussaint face à l’épidémie de dengue. Télécharger
Octobre 2024 Arrêté N°2024/10/GLC/FP/JLV/KD portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : PETITE-GUINEE, LEVASSEUR, RUE GENERAL DE GAULLE, CITE CADENET, LEMERCIER. Télécharger
Octobre 2024 Arrêté N°2024/10/GLC/FP/JLV/KD portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : RES.LES ALIZES, GUENETTE, L’AUTRE-BORD, LA MORELIERE, LES ALIZES, MONTAL, MOREL, PORTLAND, SERGENT, VIEUX MOULIN, ALLEAUME, COURONNE CONCHOU, DESPREZ, GOUYER, LES ROUCOUX, PORTE D’ENFER, RES.LES BARBADINES, RES.LES MADRAS, SALMON, LOT.CHAMP GRILLE 1, LOT.CHAMP GRILLE 2, LOT.CHAMP GRILLE 3, ROCADE SERGENT, LAUREAL, LEVASSEUR, BONAN, ZONE D’AUDOUIN, EAU BLANCHE, GARDEL, ZEVALLOS, ROUTE DE LA CLINIQUE, BOISVIN, LETAYE, BELLEVUE. Télécharger
Octobre 2024 Arrêté temporaire interdiction eau potable UDI Bourg LE MOULE - OCT 2024 Télécharger