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Arrêtés & délibérations

Date Titre
1er avril ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° 2026/02/02/PM/HP/T14 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VÉHICULES POUR LE PROLOGUE DE L’EPREUVE INTITULÉE « MEMORIAL DENIS MANETTE 2026 », ORGANISE SUR LE BLVD L. MICHAUX-CHEVRY, LE JEUDI 02 AVRIL 2026
27 mars Arrêté municipal temporaire N°2026/03/18/GLC/FP/AC/JM/KD portant interdiction de la consommation d’eau potable à l’UDI de Sainte-Marguerite au musée Edgar Clerc
27 mars Arrêté N°2026/03/19/GLC/FP/AC/JM/KD portant levée d’interdiction de la baignade à la plage de L’Autre-Bord
25 mars PV Election du Maire et des Adjoints - MARS 2026
24 mars Arrêté N°2026/03/15/GLC/FP/AC/JM/KD portant levée d’interdiction à la piscine municipale du parc aquatique de L’Autre-Bord
21 mars Arrêté temporaire N°2026/03/13/GLC/FP/AC/JM/KD préventif portant interdiction de la baignade à la plage de la base de canoë kayak, en raison d’un signalement de pollution de l’eau
21 mars Arrêté municipal N°2026/03/14/GLC/FP/AC/JM/KD portant interdiction de la consommation d’eau potable à l’école Aristide Girard et l’EHPAD Les Perles Grises
21 mars Arrêté temporaire N°2026/03/12/GLC/FP/AC/JM/KD portant interdiction de la baignade à la plage de L’Autre-Bord, en raison d’une contamination fécale de l’eau
17 mars Arrêté municipal portant sur la réglementation du camping sur le littoral de la Ville du Moule exclusivement pour les festivités de Pâques et de Pentecôte - 2026
17 mars Arrêté municipal portant sur l’occupation temporaire du domaine public pour la période de Pâques - 06/02/2026
13 mars Arrêté temporaire N°2026/03/05/GLC/FP/AC/JM/KD portant interdiction de la baignade à la piscine municipale du parc aquatique de L’Autre-Bord, en raison de la non-conformité de la qualité de l’eau interdiction baignade piscine municipale MARS 2026
24 février Arrêté permanent N°2025/05/13/PM/HP/P03 interdisant la circulation des véhicules spécialisés ou ensemble de véhicules de plus de 18 tonnes total autorisé en charge, des camions gros-porteurs, des engins de transports agricoles, et des véhicules affectés aux transports routiers de matières dangereuses en centre ville, notamment sur le Boulevard Rougé.
24 février Délibération n°3 - Compte rendu trimestriel de la délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales-4ème trimestre 2025 - CM 12 FÉVRIER 2026
24 février Délibération n°5 - Demande de remboursement de frais d’inscription au dispositif "stages sportifs" suite à une blessure - CM 12 FÉVRIER 2026
24 février Délibération n°4 - Remboursement location de la salle polyvalente de la régie de sports - CM 12 FÉVRIER 2026
24 février Délibération n° 13 - Approbation d’un règlement amiable d’un recours subrogatoire exercé par l’assureur de Monsieur Adolphe GOUDOU à la suite de dommages imputables à la commune - CM 12 FÉVRIER 2026
24 février Délibération n°12 - Approbation de l’indemnité amiable en réparation du sinistre subi par Monsieur Charly BORDELAI, pour montant inférieur à la franchise d’assurance - CM 12 FÉVRIER 2026
23 février Délibération N°9 Mise à disposition d’un agent de la Caisse des Ecoles auprès de la Ville - CM 12 FÉVRIER 2026
23 février Délibération N°8 Mise à disposition d’un agent de la Ville auprès du CCAS - CM 12 FÉVRIER 2026
23 février Délibération N°7 Modif de la délib portant sur l’Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections IFCE - CM 12 FÉVRIER 2026
17 février Délibération N°16 Autorisation SIPS pour réalisation et la MAJ des profils de vulnérabilité des eaux de baignade - CM 12 FÉVRIER 2026
17 février Délibération N°2 Approbation du PV de la séance du 22 décembre 2025 - CM 12 FÉVRIER 2026
17 février Délibération N°1 Approbation PV de la séance CM du 09 décembre 2025 - CM 12 FÉVRIER 2026
17 février Délibération N°15 Convention entre la Ville et Terres Caraïbes pour une étude sur le site de Bois David - CM 12 FÉVRIER 2026
17 février Délibération N°14 Régularisation foncière Convention entre la Ville et TERRES CARAÏBES - CM 12 FÉVRIER 2026