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12 janvier Délibération N°15 Remboursement de frais à Madame Sylvie MALTES - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°14 Remboursement de frais d’accueil à Monsieur Nicolas GUESDON - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°13 Remboursement de frais d’accueil du mercredi à Madame Wanaelle ACHOUN - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibérative N°12 Décision Modificative N°1 Régie des Sports et des Loisirs - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°11 Décision modificative N°1 - Budget principal - CM 09 DÉCEMBRE Télécharger
12 janvier Délibération N°10 Actualisation du bilan financier et approbation du nouveau plan de financement du confortement parasismique de l’école Laure Laurent SOLIVEAU - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°9 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires 2026 - Budgets Ville - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°8 Convention de partenariat PEAJ - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°7 Convention cadre Engagement Quartiers 2030 - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°6 Cadre général RIFSEEP - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°5 Mise en place de l’Indemnité de Maniement des Fonds (IMF) - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°4 Création d’emplois budgétaires - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°3 Révision des modalités de mise en oeuvre du CPF - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°1 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 Octobre 2025 - CM 09 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°12 Approbation de la convention pour l’accueil de 24 volontaires du Service civique dans les services de la ville du Moule - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°11 Nouvelle tarification des prestataires du Centre d’Hébergement Sportif - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°10 Proposition d’acquisition de la parcelle BV 624, par la ville lieudit Champs Grillé, rue Emmanuel DAUBE - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°9 Cession foncière au profit de Monsieur Florent Erick GANGA - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°8 Régularisation foncière - parcelle cadastrée AO 1120 (sise 15 rue Rosan Girard, Petite Guinée) par Monsieur Hippolyte CHANDLER - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°7 Régularisation foncière - parcelle cadastrée AO 1145 (sise 15 rue Sabin Ducadosse, Petite Guinée) par Monsieur Hilaire CHERON - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°6 Acquisition de parcelle par Sandro Sébastien CARTY - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°5 Acquisition parcelle Muriel Ericka MACABRE - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°4 Acquisition de parcelle par Maéva Naila DESVARIEUX - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°3 Présentation du bilan de la concertation et du projet de Règlement Local de Publicité du Moule - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger
12 janvier Délibération N°2 Création d’emplois budgétaires - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger