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Décembre 2025 Délibération N°15 Remboursement de frais MALTES - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°14 Remboursement de frais d’accueil à Monsieur Nicolas GUESDON - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°10 Actualisation du bilan financier école Laure Laurent SOLIVEAU - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°9 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires 2026 - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°7 Convention cadre engagement quartiers 2030 - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°8 Convention de partenariat PEAJ+ANNEXE - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°6.Délibération cadre RIFSEEP+ANNEXE - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°5 mise en place de l’indemnité de maniement des Fonds (IMF) - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°4 Création d’emplois budgétaires - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°3 Révision des modalités de mise en oeuvre du CPF - CM 9 DÉCEMBRE 2025 Télécharger
Décembre 2025 Délibération N°1 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 09 décembre 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°12 - Demande de subvention de "Rugby Club Le Moule" - CM du 23 octobre 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération n°12 Approbation de la convention service civique - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°11 Nouvelle tarification du Centre Hébergement Sportif - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°10 Acquisition parcelle Emmanuel DAUBE - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°9 Cession foncière Erick GANGA - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°8 Régularisation foncière en faveur de Hippolyte CHANDLER AO1120 - CM 04 NOV 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°7 Régularisation foncière au profit de Hilaire CHERON AO 1145 - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°6 Acquisition de parcelle par Sandro Sébastien CARTY - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°5 Acquisition parcelle Muriel Ericka MACABRE - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°4 Acquisition de parcelle par Maéva Naila DESVARIEUX - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°3 Présentation du bilan de la concertation et du projet de Règlement Local de Publicité du Moule - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°2 Création d’emplois budgétaires - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°1 Présentation du Rapport d’activités du SYMEG au titre de l’année 2024 - CM 04 NOV. 2025 Télécharger
Novembre 2025 Délibération N°6 Acquisition de parcelle par Sandro Sébastien CARTY - CM 04 NOVEMBRE 2025 Télécharger