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Août 2025 Délibération N°17 Mise en place de carte magnétique et approbation du tarif pour l’accès à la piscine - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°7 garantie d’emprunt accordée par la ville à la SIG - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°20 Modification du protocole d’accord transactionnel entre la ville de le Moule et la société FREEDOM - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°19 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°18 Règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°9 Garantie d’emprunt accordée par la ville à la SIG - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°16 Programme de travaux des courts de tennis et création d’un terrain de Padel sur le site à l’Autre-bord - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°8. Garantie d’emprunt accordée par la Ville à la SIG - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°15 Création d’un parcours sportif de santé sécurisé (P3S) - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°21 Modification du plan de financement de l’opération de réhabilitation du terrain Aristide Girard - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°14 mise à disposition de la salle de Spectacle Robert LOYSON - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°12 Accord cadre pour fourniture et livraison d’équipement de protection indiv agents ville et CE - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°11 demande de subvention au titre du FONDS VERT-travaux du parc urbain de Vassor - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°6 Charte de partenariat de la vie associative - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°10 programme contrat de ville 2025 - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°5 Approbation recomposition et répartition des sièges de la CANGT Mandature 2026-2032 - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°4 Rapport Prix et Qualité du service public portant gestion des déchets - SINNOVAL - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°3 compte-rendu trimestriel de la déégation des attributions du Conseil Municipal - 2ème trimestre - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°13 Groupement de cde pour fabrication, fourniture, livraison repas pour CE.... - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°6 Charte de partenariat de la vie associative - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°5 Approbation recomposition et répartition des sièges de la CANGT Mandature 2026-2032 - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Délibération N°12 Accord cadre pour fourniture et livraison d’équipement de protection individuel (agents ville et CE) - CM 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Synthèse CM - 21 AOÛT 2025 Télécharger
Août 2025 Arrêté municipal portant interdiction de la consommation d’eau potable dans le quartier de Montal Télécharger
Août 2025 Arrêté portant levée d’interdiction de la consommation d’eau potable dans le bourg de la ville de Le Moule Télécharger