lemoule.fr
Date Titre consulter
Avril 2025 Délibération N°2 Approbation du PV séance du 25 mars 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°1 Approbation PV séance du 27 février 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°12 - Vote des taux d’imposition pour l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°23 Marché Entretien des espaces verts sur le territoire de la Ville de Le Moule - 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°22 Marché Elagage et abattage des arbres sur le territoire de la Ville de Le Moule - 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°21 Acquisition de la parcelle AL 39 sise à Damencourt au Moule - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°20 Régularisation acquisition foncière à M. Bruno BELSON - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°19 Adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°18 Demande de fonds de concours CANGT pour acquisition de matériels d’entretien abords routes communales - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°17 Actualisation nouveau plan de financement confortement parasismique Ecole LL SOLIVEAU - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°16 Subvention accordée à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°15 Subvention accordée au CCAS au titre de l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°6 Rapport Egalité Hommes Femmes année 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°4 Compte rendu trimestriel de la délégation des attributions du CM au Maire - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Avril 2025 Délibération N°3 Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus année 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Mars 2025 L’avenant au marché de fourniture, livraison et gestion de titres restaurant au profit des agents de la ville du Moule, du CCAS et de la Caisse des Ecoles - 25 MARS 2025 Télécharger
Mars 2025 L’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)/Modification de la délibération N°14/DCM2024/178 du 19 décembre 2024 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°13 Création emploi budgétaire à la Médiathèque - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°16 Régularisation foncière par échange de parcelle entre héritiers VOLNIN et la Ville - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°15 Régularisations foncières de la RHI BVS - Cession de la parcelle AP 1361 - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°14 Notoriété acquisitive - parcelle AO 1084 - Epoux SEIGNOURET - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°17 Versement participation communale Signature Protocole transactionnel entre Ville - SEMSAMAR - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°4 Convention de Partenariat entre la Région Guadeloupe et Ville de Le Moule - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°5 Rapport de présentation sur le principe de la DSP gestion d’un Centre Multi-accueil - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°11 Plan cantine école élémentaire Albert DEBIBAKAS - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger