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Arrêtés & délibérations

Date Titre
Mars 2025 Délibération N°8 Remboursement réparation suite à sinistre à Mme Sandra SIRAN RAMSAMY - CM 27 FÉVRIER 2025
Mars 2025 Synthèse du conseil municipal du 25 mars 2025
Mars 2025 Arrêté N°2025/03/01/GLC/FP/AC/KD portant sur la levée d’interdiction baignade sur le site de canoë kayak - MARS 2025
Mars 2025 Extrait du registre des délibération du CM (Débat d’Orientations Budgétaires) - 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°12 Fusion des écoles Albert DEBIBAKAS - Absorption de maternelle par l’élémentaire - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°7 Remboursement franchise suite à sinistre à Monsieur Hubert MARAJO - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°6 Remboursement franchise à Mme Floranie SOULANGES - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°20 Groupement de code pour fourniture et livraison équipements de protection agents Ville et CE - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°19 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture, la livraison et gestion des titres restaurants - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°10 Mise en place du Règlement intérieur des achats - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°3 Adhésion et prise de participation Ville à la SPL Coeur d’Energie - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°9 Débat d’orientations budgétaires 2025 - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°18 Modification du plan de financement travaux Rte de Caillebot - Rte d’intérêt communautaire - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération N°3 Adhésion et prise de participation à la SPL COEUR D’ENERGIE - CM 27 FÉVRIER 2025
Février 2025 Délibération n° COM2024-12-10/07 - Second débat sur les orientations du projet d’aménagement stratégique dans le cadre de l’élaboration du schéma de cohérence territoriale de la CANGT
Février 2025 Arrêté temporaire N°2025/02/05/GLC/FP/AC/KD portant interdiction de la baignade à la plage de la base canöe kayak, en raison d’une contamination bactériologique de l’eau
Février 2025 Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement des véhicules sur les places de stationnement autour de la Place de La Liberté, sur le périmètre allant de la rue S.DUCADOSSE à la rue J.MALEAMA, pour les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite, a l’occasion de la grande parade carnavalesque intitulée « Le Moule en Folie », le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00
Février 2025 Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et la circulation des véhicules sur boulevard L.Michaux-Chevry, dédié à l’axe rouge réservé aux services de secours, pour la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", qui se déroulera le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00
Février 2025 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules sur le circuit de la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", prévue dans les rues du centre ville, le dimanche 09 février 2025 de 12h00 à 23h00
Février 2025 Délibération n°5 - DSP pour gestion du Centre Multi-Accueil de la ville de Le Moule Avenant n°1 - CM du 23/01/2025
Février 2025 Délibération n°6 - Demande de subvention au titre du FEI - Réhabilitation équipements publics Validation du plan de financement - CM du 23/01/2025
Février 2025 Délibération n°7 - Remboursement cotisation octobre 2024 famille KANDASSAMY - CM du 23/01/2025
Février 2025 Délibération n°8 - Mobilisation sur la base du bénévolat de personnes renommées liées à la collectivité Ambassadeurs - CM du 23/01/2025
Février 2025 Délibération n°9 - Définition des périodes de manifestations dans la ville de Le Moule - CM du 23/01/2025
Février 2025 Délibération n°10 - Nouvelle convention Opération petit-déjeuner année 2025 - CM du 23/01/2025