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Date Titre consulter
Avril 2025 Délibération N°3 Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus année 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
Mars 2025 L’avenant au marché de fourniture, livraison et gestion de titres restaurant au profit des agents de la ville du Moule, du CCAS et de la Caisse des Ecoles - 25 MARS 2025 Télécharger
Mars 2025 L’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)/Modification de la délibération N°14/DCM2024/178 du 19 décembre 2024 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°13 Création emploi budgétaire à la Médiathèque - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°16 Régularisation foncière par échange de parcelle entre héritiers VOLNIN et la Ville - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°15 Régularisations foncières de la RHI BVS - Cession de la parcelle AP 1361 - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°14 Notoriété acquisitive - parcelle AO 1084 - Epoux SEIGNOURET - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°17 Versement participation communale Signature Protocole transactionnel entre Ville - SEMSAMAR - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°4 Convention de Partenariat entre la Région Guadeloupe et Ville de Le Moule - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°5 Rapport de présentation sur le principe de la DSP gestion d’un Centre Multi-accueil - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°11 Plan cantine école élémentaire Albert DEBIBAKAS - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Délibération N°8 Remboursement réparation suite à sinistre à Mme Sandra SIRAN RAMSAMY - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Mars 2025 Synthèse du conseil municipal du 25 mars 2025 Télécharger
Mars 2025 Arrêté N°2025/03/01/GLC/FP/AC/KD portant sur la levée d’interdiction baignade sur le site de canoë kayak - MARS 2025 Télécharger
Mars 2025 Extrait du registre des délibération du CM (Débat d’Orientations Budgétaires) - 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°12 Fusion des écoles Albert DEBIBAKAS - Absorption de maternelle par l’élémentaire - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°7 Remboursement franchise suite à sinistre à Monsieur Hubert MARAJO - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°6 Remboursement franchise à Mme Floranie SOULANGES - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°20 Groupement de code pour fourniture et livraison équipements de protection agents Ville et CE - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°19 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture, la livraison et gestion des titres restaurants - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°10 Mise en place du Règlement intérieur des achats - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°3 Adhésion et prise de participation Ville à la SPL Coeur d’Energie - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°9 Débat d’orientations budgétaires 2025 - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°18 Modification du plan de financement travaux Rte de Caillebot - Rte d’intérêt communautaire - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
Février 2025 Délibération N°3 Adhésion et prise de participation à la SPL COEUR D’ENERGIE - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger