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Arrêtés & délibérations

Date Titre
9 juillet Arrêté portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : RES.LES ALIZÉES, GUENETTE, L’AUTRE-BORD, LA MORELIERE, LES ALIZÉS, MONTAL, MOREL, PORTLAND, SERGENT, VIEUX MOULIN, ALLEAUME, COURONNE CONCHOU, DESPREZ, GOUYER, LES ROUCOUX, PORTE D’ENFER, RES.LES BARBADINES, RES.LES MADRAS, SALMON, LOT.CHAMP GRILLÉ 1, LOT CHAMP GRILLÉ 2, LOT CHAMP GRILLÉ 3, ROCADE SERGENT, LAURÉAL, LEVASSEUR, BONAN, ZONE D’AUDOUIN, EAU BLANCHE, GARDEL, ZEVALLOS, ROUTE DE LA CLINIQUE, BOISVIN, LETAYE, BELLEVUE - N° 2024/07/11/GLC/FP/JLV/KD
9 juillet Arrêté portant sur la levée de l’interdiction temporaire de la consommation d’eau potable à l’école LAURA FLESSEL - N°2024/07/10/GLC/JLV/FP/KD
9 juillet Arrêté portant sur la levée de l’interdiction temporaire de la consommation d’eau potable à l’école ARISTIDE GIRARD - N°2024/07/09/GLC/JLV/FP/KD
9 juillet Arrêté portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : PETITE GUINÉE, LEVASSEUR, RUE GÉNÉRAL DE GAULLE, CITÉ CADENET, LEMERCIER - N°2024/07/08/GLC/FP/JLV/KD
4 juillet Délibération n°12.8 - Demande de subvention de l’association "L’association Dynnamo" - CM du 25 JUIN 2024
4 juillet Délibération n°12.7 - Demande de subvention de l’association "L’amicale du Personnel Communal" - CM du 25 JUIN 2024
4 juillet Délibération n°12.6 - Demande de subvention de l’association EXCELSIOR - CM du 25 JUIN 2024
4 juillet Délibération n°12.5 - Demande de subvention de l’association CSM - CM du 25 JUIN 2024
4 juillet Délibération n°12.2 - Demande de subvention de l’association "Les Baroudeurs" - CM du 25 JUIN 2024
3 juillet Délibération N°10 Régularisation foncière au profit de M. Saturnin FAZER et ses ayants droits parcelle BV 841 - CM 25 JUIN 2024
3 juillet Délibération N°9 Projet d’implantation de sanitaires pour les personnes à mobilité réduite plage de l’A-Bord ou à proximité du presbytère - CM 25 JUIN 2024
3 juillet Délibération N°8 Acquisition des parcelles AT 1323 et 1324 des mains de l’Agence des 50 pas Géométriques - CM 25 JUIN 2024
3 juillet Délibération N°7 Modification de la délibération n°4 du 8 fév 2024 cessions de terrains de la Semsamar à la Ville - CM 25 JUIN 2024
3 juillet Délibération N°6 Demande d’autorisation de places de stationnement (Mme Florence FORTUNE) - CM 25 JUIN 2024
3 juillet Délibération N°3 Modification du règlement intérieur de la médiathèque - CM 25 JUIN 2024
3 juillet Délibération N°2 Nomination du coordonnateur du réseau des médiathèques Nord Guadeloupe - CM 25 JUIN 2924
2 juillet Délibération N°12-4 Demande de subvention de l’Association TIMOUN GALLERON - CM 25 JUIN 2024
2 juillet Délibération N°5 Présentation du rapport d’activités du CSM - CM 25 JUIN 2024
2 juillet Délibération N°11 Evaluation de la subvention en nature octroyée au CSM au titre de l’année 2023 - CM 25 JUIN 2024
28 juin Délibération n°4 - Projet de protocole d’accord transactionnel entre la ville du Moule et la société FREEDOM PORTAGE - CM du 25 Juin 2024
28 juin Délibération n°15 - Location, livraison, maintenance et l’assistance longue durée de véhicules types SUV - CM du 25 Juin 2024
19 juin Délibération N°1 Approbation PV du CM du 9 AVRIL 2024
14 juin Délibération N°14 Délib autorisant validation de 5 emplacements pose panneaux de sensibilisation - CM 21 AVRIL 2024
14 juin Arrêté portant sur l’interdiction de la consommation d’eau potable à l’école Laura FLESSEL - 2024/06/02/GLC/FPJLV/KD
11 juin Arrêté portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable à l’école Amédée ADELAÏDE - N° 2024/06/01/GLC/JLV/FP/KD