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Arrêtés & délibérations

Date Titre
20 juillet Délibération N°4 - Demande de Fonds de concours complémentaire à la CANGT pour acquisition du matériels d’entretien des abords des routes communales - CM 19 JUIN 2025
20 juillet Délibération N°5 : Modification de la délibération portant les demandes de subvention DETR Réfection d’une portion de la rte com d’intérêt communautaire de Caillebot CM 19 JUIN 2025
20 juillet Délibération N°7 - Demande de subvention de l’Association SHAKTI - CM 19 JUIN 2025
11 juillet Arrêté temporaire N°2025T8962 - RN 0005 COMMUNE DU MOULE - Réglementant la vitesse à 50km pour la période du 15/07 au 22/08/2025 sur la RN5 à Zévallos
10 juillet Arrêté temporaire N° 2025- 01/06/SGPR/CTM/CL Arrêté municipal réglementant et autorisant les usages du plan d’eau de la base nautique du Port de Pêche de l’Autre-Bord à l’occasion du Tour de la Guadeloupe de voile traditionnelle « < TRADITOUR 2025 > organisé l’Association Aventure Nautique de Sainte-Anne (ANASA) présidée par Monsieur Carl CHIPOTEL. Cet évènement se déroulera sur deux [2] jours, le jeudi 10 et le vendredi 11 juillet 2025.
10 juillet Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement des véhicules sur le parking du parc des loisirs ANTOINE CHERUBIN SIS L’AUTRE-BORD, pour l’organisation du TRADITOUR 2025, du jeudi 10 juillet a partir de 11H00 au vendredi 11 juillet 2025 a 12H00 2025/06/29/PM/HP/T64
9 juillet Délibération N°21 Bilan financier Travaux de réhabilitation du Gymnase Félix ABOUNA - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 12 mai 2025 - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°3 Programme 2025 de la Cité Educative - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°24 marché pour l’acquisition véhicules pr les services de la ville - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°23 Accord cadre mono attributaires pr fourniture, livraison, montage et installation mobilier ville et CE - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°22 Marché transport pr activités scolaires ALSH et au programme de réussite cité éducative - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°18 Demande de subvention de l’Association Alpha’s Barbel - CM 03 JUILLET 20225
9 juillet Délibération N°16 Demande de subvention de l’Amicale du Personnel Communal - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°15 Demande de subvention de l’Association DYNAMO - CM 03 JUILLET 2025
9 juillet Délibération N°14 Demande de subvention du Club Sportif Moulien CSM - CM 03 JUILLET
4 juillet Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 8 avril 2025 - CM 19 JUIN 2025
25 juin Synthèse CM - 19 JUIN 2025
23 juin Délibération N°10 Dde de subvention de l’Association Club Cycliste du Moule CCM - CM 19 JUIN 2025
23 juin Délibération N°6 Dde de subvention de l’Association Comité Carnavalesque du Moule CCM Manifestation culturelle de juin 2025 - CM 19 JUIN 2025
20 juin Délibération N°8 - Demande de subvention de l’Association MOLEM GLISS - CM 19 JUIN 2025
20 juin Délibération N°9 Demande de subvention de l’Association MOUL’TAEKWONDO CLUB - CM 19 JUIN 2025
20 juin Délibération N°11 Demande de subvention de l’Association AS NENUPHARS - CM 19 JUIN 2025
20 juin Délibération N°12 Modification de la délibération N°5 du 16 Novembre 2023 portant Nomination de la voie du Lotissement Guy BEAUBOIS - CM 19 JUIN 2025
20 juin Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation des véhicules, sur la route de Caillebot en vue des travaux de génie civil, pour l’aménagement du giratoire de la baie, par les routes de Guadeloupe, prévus du vendredi 20 au samedi 21 juin 2025 de 07h00 a 17h00. N° 2025/06/19/PM/PH/T77