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Date Titre consulter
16 mai Arrêté municipal N°2025/05/02/GLC/FP/AC/KD portant sur l’interdiction de consommation d’eau potable à l’école Aristide Girard Télécharger
9 mai Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et stationnement des véhicules et passage des piétons, pour des travaux d’installation d’une antenne et ses équipements par l’entreprise AXIANS pour le bénéficiaire ORANGE sur la route de Caillebot 97160 Le Moule, à partir du lundi 12/05/2025 jusqu’a fin des travaux sous réserve des autorisations préalables réglementaires 2025/05/06/PM/SC/T5-7 Télécharger
9 mai Arrêté temporaire N°2025/05/09/PM/SC/T58 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et passage des piétons, pour des travaux dans le cadre du giratoire de la Baie "par la réalisation d’une tranchée pour le passage de réseaux secs et humides", sur la route de Caillebot 97160 Le Moule, à partir du mardi 13/05/2025 jusqu’au vendredi 16/05/2025 inclus sous réserve des autorisations préalables réglementaires Télécharger
15 avril Délibération N°14 Examen et vote du BP de la RDS Exercice 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°13 Examen et vote du BP de la Ville Exercice 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°11 Affectation du résultat 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°10 Examen du Compte Administratif de la RDS Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°9 Examen du Compte Administratif de la Ville Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Déliberation N°8 Examen du Compte de Gestion de la RDS Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°7 Examen du Compte de Gestion de la Ville Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°5 Adhésion aux missions facultatives du CDG 971 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°2 Approbation du PV séance du 25 mars 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°1 Approbation PV séance du 27 février 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°12 - Vote des taux d’imposition pour l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°23 Marché Entretien des espaces verts sur le territoire de la Ville de Le Moule - 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°22 Marché Elagage et abattage des arbres sur le territoire de la Ville de Le Moule - 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°21 Acquisition de la parcelle AL 39 sise à Damencourt au Moule - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°20 Régularisation acquisition foncière à M. Bruno BELSON - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°19 Adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°18 Demande de fonds de concours CANGT pour acquisition de matériels d’entretien abords routes communales - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°17 Actualisation nouveau plan de financement confortement parasismique Ecole LL SOLIVEAU - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°16 Subvention accordée à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°15 Subvention accordée au CCAS au titre de l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°6 Rapport Egalité Hommes Femmes année 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°4 Compte rendu trimestriel de la délégation des attributions du CM au Maire - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger