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Date Titre consulter
9 juillet Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 12 mai 2025 - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°3 Programme 2025 de la Cité Educative - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°24 marché pour l’acquisition véhicules pr les services de la ville - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°23 Accord cadre mono attributaires pr fourniture, livraison, montage et installation mobilier ville et CE - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°22 Marché transport pr activités scolaires ALSH et au programme de réussite cité éducative - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°18 Demande de subvention de l’Association Alpha’s Barbel - CM 03 JUILLET 20225 Télécharger
9 juillet Délibération N°16 Demande de subvention de l’Amicale du Personnel Communal - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°15 Demande de subvention de l’Association DYNAMO - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
9 juillet Délibération N°14 Demande de subvention du Club Sportif Moulien CSM - CM 03 JUILLET Télécharger
7 juillet Délibération N°13 Création emplois pr avancements de grade et promo interne dans le cadre des LDG - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°12 Proposition des ratios promu et promouvable pr les avancements et promo interne dans le cadre des LDG - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°11 Augmentation quota horaire - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°10 Création emplois budget Administration Générale et Services Techniques - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°9 Création et suppression d’emplois non permanents et mise à jour tableau des eff emplois non permanents - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°25 Fourniture, livraison et gestion de titre restaurant pr les agents de la ville, CCAS et CE - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
7 juillet Délibération N°4 Avis portant sur le Plan de Prévention des Risques Naturels PPRN - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
4 juillet Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 8 avril 2025 - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
25 juin Synthèse CM - 19 JUIN 2025 Télécharger
23 juin Délibération N°10 Dde de subvention de l’Association Club Cycliste du Moule CCM - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
23 juin Délibération N°6 Dde de subvention de l’Association Comité Carnavalesque du Moule CCM Manifestation culturelle de juin 2025 - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°8 - Demande de subvention de l’Association MOLEM GLISS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°9 Demande de subvention de l’Association MOUL’TAEKWONDO CLUB - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°11 Demande de subvention de l’Association AS NENUPHARS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Délibération N°12 Modification de la délibération N°5 du 16 Novembre 2023 portant Nomination de la voie du Lotissement Guy BEAUBOIS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
20 juin Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation des véhicules, sur la route de Caillebot en vue des travaux de génie civil, pour l’aménagement du giratoire de la baie, par les routes de Guadeloupe, prévus du vendredi 20 au samedi 21 juin 2025 de 07h00 a 17h00. N° 2025/06/19/PM/PH/T77 Télécharger