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Novembre 2023 Listes des points approuvés - CM 16 NOV 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°4 Pièces complémentaires (P4) - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°4 - Pièces complémentaires (P3) - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°4 - Pièces complémentaires (P2) - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°4 - Pièces complémentaires (P1) - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°4 Cession dans le cadre régularisations foncières opérations RHI-BVS - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°7 Accord cadre multi attributaires pour la fourniture, la livraison de matériel et outillages pour les corps de métiers relance lot 1 - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°8 Changement de forme jurid et de dénomination de la sté SHAM, titulaire lot 4 gestion contrat d’assurance - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°5 Dde de subv au titre du fonds vert Accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2023 - CM 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°12 Organsation Course cycliste Reversement participation financière de la CANGT au CRC par la Ville - CM 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°2 Cpte rendu trimestriel de la délégation des attributions du CM au Maire - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°3 Avis sur l’extension et la création de périmètres à la demande du Conservatoire du Littoral - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°9 Création d’emplois budgétaires - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°10 Augmentation du quota horaire - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Liste des points approuvés - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PLAN PROJETE DE PROTECTION DE L’ATMOSPHERE (PPA) DE L’AIRE URBAINE DE POINTE-A-PITRE - LES ABYMES Télécharger
Novembre 2023 Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’aire urbaine de Pointe-à-Pitre- Les Abymes présentée par la Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DEAL) Télécharger
Novembre 2023 Ouverture d’une enquête publique, sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’aire urbaine de Pointe-à-Pitre - Les Abymes, présentée par la DEAL Guadeloupe. Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°15 du 19. SEPT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°17 Approbation de la signature de la convention OGEC 3 - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°1 CM du 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Liste des points approuvés - CM 19 SEPTEMBRE 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°16-1 Subv à l’association Rugby Club Moulien - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°16-2 Subv à l’Association MASS MOUL MASSIF - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°19 Création d’emplois permanents à temps non complet durée hebdo inférieure à 17H30 - CM 19 SEPT 2023 Télécharger