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Date Titre consulter
31 mars L’avenant au marché de fourniture, livraison et gestion de titres restaurant au profit des agents de la ville du Moule, du CCAS et de la Caisse des Ecoles - 25 MARS 2025 Télécharger
31 mars L’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)/Modification de la délibération N°14/DCM2024/178 du 19 décembre 2024 Télécharger
28 mars Délibération N°13 Création emploi budgétaire à la Médiathèque - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°16 Régularisation foncière par échange de parcelle entre héritiers VOLNIN et la Ville - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°15 Régularisations foncières de la RHI BVS - Cession de la parcelle AP 1361 - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°14 Notoriété acquisitive - parcelle AO 1084 - Epoux SEIGNOURET - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°17 Versement participation communale Signature Protocole transactionnel entre Ville - SEMSAMAR - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°4 Convention de Partenariat entre la Région Guadeloupe et Ville de Le Moule - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°5 Rapport de présentation sur le principe de la DSP gestion d’un Centre Multi-accueil - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°11 Plan cantine école élémentaire Albert DEBIBAKAS - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 mars Délibération N°8 Remboursement réparation suite à sinistre à Mme Sandra SIRAN RAMSAMY - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
26 mars Synthèse du conseil municipal du 25 mars 2025 Télécharger
13 mars Arrêté N°2025/03/01/GLC/FP/AC/KD portant sur la levée d’interdiction baignade sur le site de canoë kayak - MARS 2025 Télécharger
28 février Délibération N°12 Fusion des écoles Albert DEBIBAKAS - Absorption de maternelle par l’élémentaire - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°7 Remboursement franchise suite à sinistre à Monsieur Hubert MARAJO - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°6 Remboursement franchise à Mme Floranie SOULANGES - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°20 Groupement de code pour fourniture et livraison équipements de protection agents Ville et CE - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°19 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture, la livraison et gestion des titres restaurants - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°10 Mise en place du Règlement intérieur des achats - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°3 Adhésion et prise de participation Ville à la SPL Coeur d’Energie - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°9 Débat d’orientations budgétaires 2025 - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°18 Modification du plan de financement travaux Rte de Caillebot - Rte d’intérêt communautaire - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
28 février Délibération N°3 Adhésion et prise de participation à la SPL COEUR D’ENERGIE - CM 27 FÉVRIER 2025 Télécharger
14 février Délibération n° COM2024-12-10/07 - Second débat sur les orientations du projet d’aménagement stratégique dans le cadre de l’élaboration du schéma de cohérence territoriale de la CANGT Télécharger
12 février Arrêté temporaire N°2025/02/05/GLC/FP/AC/KD portant interdiction de la baignade à la plage de la base canöe kayak, en raison d’une contamination bactériologique de l’eau Télécharger