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24 octobre Arrêté N°2024/10/10/GLCFP/JLV/KD temporaire portant mesures à respecter durant la période de la Toussaint face à l’épidémie de dengue. Télécharger
18 octobre Arrêté N°2024/10/GLC/FP/JLV/KD portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : PETITE-GUINEE, LEVASSEUR, RUE GENERAL DE GAULLE, CITE CADENET, LEMERCIER. Télécharger
18 octobre Arrêté N°2024/10/GLC/FP/JLV/KD portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable aux sections : RES.LES ALIZES, GUENETTE, L’AUTRE-BORD, LA MORELIERE, LES ALIZES, MONTAL, MOREL, PORTLAND, SERGENT, VIEUX MOULIN, ALLEAUME, COURONNE CONCHOU, DESPREZ, GOUYER, LES ROUCOUX, PORTE D’ENFER, RES.LES BARBADINES, RES.LES MADRAS, SALMON, LOT.CHAMP GRILLE 1, LOT.CHAMP GRILLE 2, LOT.CHAMP GRILLE 3, ROCADE SERGENT, LAUREAL, LEVASSEUR, BONAN, ZONE D’AUDOUIN, EAU BLANCHE, GARDEL, ZEVALLOS, ROUTE DE LA CLINIQUE, BOISVIN, LETAYE, BELLEVUE. Télécharger
11 octobre Arrêté temporaire interdiction eau potable UDI Bourg LE MOULE - OCT 2024 Télécharger
11 octobre Arrêté temporaire interdiction eau potable UDI Desvarieux LE MOULE - OCT 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°2 Acquisition de la parcelle cadastrée BE 78 sise à Lemercier Le Moule - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°5 Dénomination du Ctre de Développement Humain (CDH) (agréé Ctre social par la CAF de GPE - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°4 Remboursement frais versés par WELCOME GPE pour séjour au Ctre d’hébergement en mai 2024 - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°3 Acquisition de la parcelle cadastrée BE 79 sise à Lemercier Le Moule - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°8 Remboursement sinistre de M. Gaëtan GAILAN - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°7 Remboursement sinistre de M. Max René BEVIS SURPRISE - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°6 Remboursement sinistre de M. Jean-Luc KANTAPAREDDY - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
23 septembre Délibération N°1 Accord cadre pour la fourniture, livraison, montage et installation mobilier - CM 19 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
19 septembre Délibération N°8 Révision des autorisations spéciales d’absences discrétionnaires - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
19 septembre Délibération N°7 Créations d’emplois budgétaires permanents - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
19 septembre Délibération N°6 Régularisation foncière au bénéfice de Monsieur Antoine Edouard SAMUTH - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
19 septembre Délibération N°5 Approbation de la modification simplifiée PLU - Stationnement en centre-ville - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
19 septembre Délibération N°4 Approbation du projet OAP et du règlement de la zone de LEMERCIER - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
19 septembre Délibération N°3 Modification PLU concernant les surfaces commerciales en zone UA,UB,UC,UG,UTet 1AU - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
19 septembre Délibération N°2 Cession gracieuse de la parcelle AI 2624 sur la zone des 50 pas géométriques - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
17 septembre Délibération n°10 - Subvention d’équilibre exceptionnelle attribuée au Syndicat d’Initiative Télécharger
17 septembre Délibération n°9 - Présentation de la situation du Syndicat d’Initiative pour les années 2022 et 2023 et perspective 2024 Télécharger
17 septembre Délibération n°11 - Modification de la délibération n°10 du CM du 19 sept 2023 portant sur la nouvelle grille tarifaire de la DAC Télécharger
9 septembre Délibération N°12-3 Dde de subvention de l’Association CLUB CYCLISTE DE LE MOULE (CCM) - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger
9 septembre Délibération N°12-6 Dde de subvention de l’Association TULSI RAM - CM 05 SEPTEMBRE 2024 Télécharger