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Date Titre consulter
10 juin Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules pour le passage du relais de la flamme olympique, sur le territoire du Moule, le samedi 15 juin 2024 de 07H00 A 13H00 2024/05/21/PM/HP/T43 Télécharger
10 juin Arrêté temporaire portant sur la réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules pour le passage du relais de la flamme olympique, sur le territoire du Moule, le samedi 15 juin 2024 de 07H00 à 13H00 2024/05/21/PM/HP/T42 Télécharger
4 juin Délibération N°20 Demande de subvention au titre de la DETR Réfection partielle de la route d’intérêt communautaire de Caillebot - CM 21 MAI 2024 Télécharger
31 mai Arrêté municipal portant sur l’interdiction de la consommation de l’eau potable à l’école élémentaire Amédée Adélaïde Télécharger
28 mai Délibération N°27 - RHI Petite Anse Derrière Le Fort Quitus et protocole d’accord transactionnel - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°25-3 - Demande de subvention de l’association l’ARTOCARPE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°19 - Acquisition pour le compte de la commune parcelle cadastrée BE 79 sise à Lemercier : portage foncier par TERRES CARAÏBES - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°18 - Acquisition pour le compte de la commune de la parcelle cadastrée BE 78 sise à Lemercier : portage foncier par TERRES CARAÏBES - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°17 - Autorisant le Maire à signer une convention de servitude pour l’établissement d’un ouvrage du réseau public de distribution d’électricité Symeg - Parcelle cadastrée BE 143 sise route de Bellevue à Gissac - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°16 - Autorisant le Maire à signer une convention de servitude pour l’établissement d’un ouvrage du réseau public de distribution d’électricité Symeg - Parcelle cadastrée BD 99 sise à Lauréal - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°11 - Cession de biens immobiliers dans le cadre des régularisations foncières de Guénette - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°10 - Cession parcelle AT 1359 lot 32 à Mme ALBERI Félicité dans le cadre des régularisations foncières de Guénette - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°9 - Ratio promu promouvable 2024 - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°8 - Création d’emploi budgétaire - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°7 - Présentation de la complémentaire santé prévoyance - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°6 - Modalités et versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°5 - Avenant marché de prestations assurance pour la Ville, le CCAS et la CE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°4 - Modification du taux de remboursement du TICFE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°2 - Compte rendu trimestriel de la délégation des attributions du conseil municipal au Maire en application du Conseil Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - CM 21 MAI 2024 Télécharger
24 mai Délibération N°22 Demande de subvention au titre de la DSIL Réhabilitation de bâtiments communaux - CM 21 MAI 2024 Télécharger
24 mai Délibération N°21 Demande de subvention au titre de la DETR Réhabilitation du Gymnase Félix ABOUNA - CM 21 MAI 2024 Télécharger
24 mai Délibération N°26 Appobation du bilan 2023 MAÏA VILLAGE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
24 mai Délibération N°23 Programmation 2024 du Contrat de Ville - CM 21 MAI 2024 Télécharger
22 mai Liste des points approuvés - CM 21 MAI 2024 Télécharger
22 mai Arrêté portant sur les restrictions provisoires en matière d’usages de l’eau - 17/05/2024 Télécharger