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Date Titre consulter
Juillet 2025 Délibération N°13 Création emplois pr avancements de grade et promo interne dans le cadre des LDG - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
Juillet 2025 Délibération N°12 Proposition des ratios promu et promouvable pr les avancements et promo interne dans le cadre des LDG - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
Juillet 2025 Délibération N°11 Augmentation quota horaire - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
Juillet 2025 Délibération N°10 Création emplois budget Administration Générale et Services Techniques - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
Juillet 2025 Délibération N°9 Création et suppression d’emplois non permanents et mise à jour tableau des eff emplois non permanents - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
Juillet 2025 Délibération N°25 Fourniture, livraison et gestion de titre restaurant pr les agents de la ville, CCAS et CE - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
Juillet 2025 Délibération N°4 Avis portant sur le Plan de Prévention des Risques Naturels PPRN - CM 03 JUILLET 2025 Télécharger
Juillet 2025 Délibération N°1 Approbation du PV de la séance du 8 avril 2025 - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Synthèse CM - 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Délibération N°10 Dde de subvention de l’Association Club Cycliste du Moule CCM - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Délibération N°6 Dde de subvention de l’Association Comité Carnavalesque du Moule CCM Manifestation culturelle de juin 2025 - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Délibération N°8 - Demande de subvention de l’Association MOLEM GLISS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Délibération N°9 Demande de subvention de l’Association MOUL’TAEKWONDO CLUB - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Délibération N°11 Demande de subvention de l’Association AS NENUPHARS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Délibération N°12 Modification de la délibération N°5 du 16 Novembre 2023 portant Nomination de la voie du Lotissement Guy BEAUBOIS - CM 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation des véhicules, sur la route de Caillebot en vue des travaux de génie civil, pour l’aménagement du giratoire de la baie, par les routes de Guadeloupe, prévus du vendredi 20 au samedi 21 juin 2025 de 07h00 a 17h00. N° 2025/06/19/PM/PH/T77 Télécharger
Juin 2025 Délibération N°3 Modification de la délibération portant le plan de financement des travaux de la route de Caillebot - Route d’intérêt communautaire CM - 19 JUIN 2025 Télécharger
Juin 2025 Délibération n°4 - Approbation programme travaux terrain multi sport à GIRARD et - CM du 12 MAI 2025 Télécharger
Mai 2025 Arrêté N°2025/05/04/GLC/FP/AC/KD portant sur la levée d’interdiction de consommation de l’eau à l’école Aristide GIRARD Télécharger
Mai 2025 Délibération N°2 Attribution des véhicules de fonction et de services aux agents municipaux - CM 12 MAI 2025 Télécharger
Mai 2025 Arrêté municipal N°2025/05/02/GLC/FP/AC/KD portant sur l’interdiction de consommation d’eau potable à l’école Aristide Girard Télécharger
Mai 2025 Délibération N°10 Augmentation de la Régie d’avances et de recettes auprès de la régie des sports - CM 12 MAI 2025 Télécharger
Mai 2025 Délibération N°17 Elaboration du RLP Présentation du diagnostic et des orientations - CM 12 MAI 2025 Télécharger
Mai 2025 Délibération N°3 Approbation de la convention entre la Commune et SINNOVAL portant Lutte Contre des Déchets Abandonnés Diffusions - CM 12 MAI 2025 Télécharger
Mai 2025 Délibération N°9 Demande de subvention Fonds Vert Renaturation des villes et villages, trx du parc urbain de Vassort - CM 12 MAI 2025 Télécharger