• Menu principal
  • Contenu principal
  • Pied de page
lemoule.fr Site officiel
Social
  • Ma Ville
    • Découvrir et visiter
      • Histoire de la ville
      • Sites remarquables
      • Intercommunalité
      • Les Marchés du Moule
      • Carte interactive
    • Vie locale et citoyenne
      • Le conseil municipal
      • Publication des actes administratifs
      • Commissions, comptes rendus et budgets
      • Participation des habitants
    • Nos labels
      • Ville Active et Sportive
      • Ville d’Art et d’Histoire
      • Ville de Surf
    • Vie associative
      • Répertoire des associations
      • Consulter la liste des associations mouliennes
      • Des formations clés en main pour les associations de Guadeloupe
      • Subventions aux associations : un guide pour mieux comprendre le partenariat avec les pouvoirs publics
    • Projets et innovations
      • Appels à projets
      • Grands projets en cours
    • Près de chez moi
      • Annuaire de la ville
      • Ma sécurité
      • Environnement
      • Répertoire des professionnels da santé et du bien être
      • Liste des assistantes maternelles
    • Se déplacer
      • TUNGT - Transports urbains du Nord Grande-Terre
      • Lignes interurbaines
      • Transport d’Utilité Sociale (TUS)
  • Mes démarches
    • Famille et État Civil
      • Acte de naissance
      • Déclaration de naissance
      • Passeport et Carte Nationale d’Identité
      • Acte de mariage
      • Livret de famille
      • Célébration de mariage
      • ... Tous les articles
    • Scolarité et Jeunesse
      • Inscrire mon enfant
      • Menus de la restauration scolaire
      • Accueil de loisirs
      • INFOS JEUNES
      • Portail famille
    • Services municipaux
      • Centre communal d’action sociale
      • Centre local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
      • Sant Sosyal Moul’ Ali OUANA
      • Service à la population
      • Direction des Affaires Culturelles et du Patrimoine
      • Direction des achats
      • ... Tous les articles
    • Petite Enfance, Solidarités & Familles
      • Petite Enfance
      • Action sociale et santé
      • Demande de RSA
    • Droits et démarches des particuliers
      • Guide des droits et démarches des particuliers
      • Le Point d’Accès au Droit
    • Cadre de Vie et Urbanisme
      • Plan local d’urbanisme
      • Dématérialisation des demandes d’urbanisme
      • Réglementation de la publicité extérieure : RLP et RNP
    • Élections, recensement et citoyenneté
      • Élections
      • Vote
      • Recensement citoyen
    • M’installer dans la ville
      • Je suis un particulier
  • Me divertir
    • Sport
      • Toutes nos offres
      • Equipements sportifs
      • Grands rendez-vous sportifs
      • Activités aquatiques
      • Activités en plein air
      • Inscription à une activité sportive
      • Ticket sport
    • Culture et patrimoine
      • Cinéma
      • Spectacle
      • Musée virtuel Micro-Folie
      • Centre d’éducation artistique
      • Médiathèque
      • Patrimoine
      • Découvrez le programme cinéma du mois d’août
      • Grands rendez-vous culturels
      • Le Centre Robert Loyson
    • Loisirs et animations
      • Plages
    • Le Moule en images
  • Actualités
  • PAYER EN LIGNE
    • Avis aux parents d’élèves
    • Portail famille
    • Salle Robert Loyson
Social Suivez-nous
Météo
Compte
  • Se connecter
  • S'inscrire

Que recherchez-vous ?

Vous cherchez peut-être…

  • Le conseil municipal
  • Agenda
  • Spectacle
  • Actualités
  • Cinéma
  • Appels à projets

Pages populaires

  • Octobre Rose au Moule : marchons ensemble pour la cause
  • Guide des droits et démarches des particuliers
  • Mouvements sociaux : Appel à la vigilance et à la responsabilité
  • Dématérialisation des demandes d’urbanisme
  • Le Marché Nocturne du Moule : entre authenticité, diversité et convivialité
  • L101 - L111
  • Signaler un incident
  • Activités aquatiques
  • Communiqué SMGEAG - Perturbations de la distribution de l’eau travaux hydrauliques
  • Portail famille
Allô Mairie
  1. Accueil
  2. Mes démarches
  3. Droits et démarches des particuliers
  4. Guide des droits et démarches des...

Guide des droits et démarches des particuliers

Logement

  1. Accueil particuliers
  2. Logement

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Bail d’habitation

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisations d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi sur service-public.fr

Assurance habitation
Argent - Impôts - Consommation

Hébergement des personnes âgées
Social - Santé

Hébergement d'une personne en situation de handicap
Social - Santé

Hébergement social
Social - Santé

Comment faire si...

  • Je déménage en France
  • J'achète un logement

Mes démarches

  • Famille et État Civil
  • Scolarité et Jeunesse
  • Services municipaux
  • Petite Enfance, Solidarités & Familles
  • Droits et démarches des particuliers
  • Cadre de Vie et Urbanisme
  • Élections, recensement et citoyenneté
  • M’installer dans la ville

Consulter également

Le Point d’Accès au Droit

Mots-clés

Famille Jeune Sénior

lemoule.fr Restez connectés au Moule !

Recevez chaque semaine l'actualité de votre ville

Nous contacter

Mairie du Moule,
rue Joffre 97 160 Le Moule

Tél.: +590-(0)5.90.23.09.00

Fax: +590-(0)5.90.23.68.73

Envoyer un email

Horaires d'ouverture

Lundi - mardi - jeudi :
de 8h à 13h et de 14h à 17h
Mercredi : de 7h30 à 13h30
Vendredi : de 8h à 13h

Intercommunalité

  • Communauté d’agglomération du Nord Grande-Terre

Nos sites

  • Portail des Médiathèques Nord Guadeloupe
Tous les labels / logos

Tous les labels / logos

Contact Mentions légales Politique de confidentialité Accessibilité : partiellement conforme Plan du site Gérer les cookies
2022 – 2026 © lemoule.fr | Tous droits réservés | Réalisé par IPEOS
Haut de page