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Novembre 2023 AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PLAN PROJETE DE PROTECTION DE L’ATMOSPHERE (PPA) DE L’AIRE URBAINE DE POINTE-A-PITRE - LES ABYMES Télécharger
Novembre 2023 Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’aire urbaine de Pointe-à-Pitre- Les Abymes présentée par la Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DEAL) Télécharger
Novembre 2023 Ouverture d’une enquête publique, sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’aire urbaine de Pointe-à-Pitre - Les Abymes, présentée par la DEAL Guadeloupe. Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°15 du 19. SEPT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°17 Approbation de la signature de la convention OGEC 3 - CM DU 19 OCT 2023 Télécharger
Novembre 2023 Délibération N°1 CM du 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Liste des points approuvés - CM 19 SEPTEMBRE 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°16-1 Subv à l’association Rugby Club Moulien - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°16-2 Subv à l’Association MASS MOUL MASSIF - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°19 Création d’emplois permanents à temps non complet durée hebdo inférieure à 17H30 - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°1 - CM 19 SEPT Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°17 Approbation signature convention OGEC - 19 SEPT Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°15 - CM 19 SEPT Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°9 Cession foncier à Monsieur Grégory PERIAC - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°18 Adoption du Règlement intérieur du Réseau des Médiathèques Nord Guadeloupe - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°5 Approbation du projet d’aménagement HEAVEN LODGE - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°10 - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°17 Approbation signature convention OGEC - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°15 Approbation transfert de compétences option et mise à jour statuts SYMEG - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°14 RHI Petite Anse Opérations 3876-1 T1 et 3876-2 T2 Reddition des cptes 2022 T1 et T2 - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°13 RHI BVS T1-2-3-4 et Achèv 1-2-3-4 Redditioin des cptes 2022 - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°12 RHI Petite Anse Opérations 3876-1 et 3876-2 Reddition cptes 2021 T 1 et 2 - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N° 11 RHI BVS T1-2-3 et 4 Achèv 1-2-3 et 4 Reddition cptes 2021 - CM 19 SEPT 2023 Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°3 Marché entretien, réparation fourniture, dépose et pose de clim pour la ville CCAS et Caisse des Ecoles - CM 19 SEPT Télécharger
Septembre 2023 Délibération N°2 Accord cadre à bons de commande pour fournt et livr de gazole pour la collectivité - CM 19 SEPT 2023 Télécharger