lemoule.fr

Publication des actes administratifs

Recherchez et consultez les arrêtés, délibérations et documents budgétaires publiés par la commune du Moule.

Filtrer par :

  • Période personnalisée

Derniers actes

1185 résultats
Le Moule

Délibération N°3 Adhésion et prise de participation à la SPL COEUR D’ENERGIE - CM 27 FÉVRIER 2025

28-02-2025
Le Moule

Délibération n° COM2024-12-10/07 - Second débat sur les orientations du projet d’aménagement stratégique dans le cadre de l’élaboration du schéma de cohérence territoriale de la CANGT

14-02-2025
Le Moule

Arrêté temporaire N°2025/02/05/GLC/FP/AC/KD portant interdiction de la baignade à la plage de la base canöe kayak, en raison d’une contamination bactériologique de l’eau

12-02-2025
Le Moule

Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement des véhicules sur les places de stationnement autour de la Place de La Liberté, sur le périmètre allant de la rue S.DUCADOSSE à la rue J.MALEAMA, pour les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite, a l’occasion de la grande parade carnavalesque intitulée « Le Moule en Folie », le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00

05-02-2025
Le Moule

Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et la circulation des véhicules sur boulevard L.Michaux-Chevry, dédié à l’axe rouge réservé aux services de secours, pour la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", qui se déroulera le dimanche 09 février 2025 de 08h00 à 23h00

05-02-2025
Le Moule

Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules sur le circuit de la grande parade carnavalesque intitulée "Le Moule en Folie", prévue dans les rues du centre ville, le dimanche 09 février 2025 de 12h00 à 23h00

05-02-2025