lemoule.fr

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics.
Veille au respect de la réglementation en matière de DSP

Membres extérieurs

Comptable de la Collectivité et agents communaux désignés par le Président de la Commission

Membres du Conseil municipal

Le maire ou son représentant en tant que président et 5 membres du Conseil à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. Prévoir des titulaires et des suppléants

Titulaires :

  • Gabrielle LOUIS/CARABIN ou Jean ANZALA
  • Marcelin CHINGAN
  • Rosette GRADEL
  • Marie-Joël TAVARS
  • Thierry FULBERT
  • Pinchard DEROS

Suppléants :

  • Elsa SUARES
  • Pierre PORLON
  • Marie-Michelle HILDEBERT
  • Alina GORDON
  • Yvane RHINAN

Consulter également

Sécurité et Risques Majeurs

Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal et prévention de tous risques naturels. Membres extérieurs Gendarmerie (…)
Sécurité et Risques Majeurs

Communale pour l’Accessibilité des Personnes en situation d’Handicap

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)
Communale pour l'Accessibilité des Personnes en situation d'Handicap

Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) et Transition Numérique

Réflexion sur le projet « Moule ville numérique pour tous » Membres du Conseil municipal Pierre PORLON Rose-Marie LOQUES Daniel DULAC Yvane RHINAN
Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) et Transition Numérique