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Le Conseil municipal se réunira pour la deuxième fois de l’année le 29 février. Plusieurs dossiers importants sont à l’ordre du jour dont le Rapport d’Orientations Budgétaires 2016.

Le Conseil Municipal se réunira le 29 février.


Sept points figurent à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Décembre 2015
  2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des compétences déléguées par le Conseil Municipal
  3. Le Rapport d’Orientations Budgétaires 2016
  4. Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) et Boucle du Nord Grande Terre- Traces de la Commune du Moule
  5. Approbation du portage juridique du Programme de Réussite Educative
  6. Création d’une Chambre Funéraire à Moule
  7. Prestations en nature proposées au CSM au titre de l’année 2015
  8. Questions diverses

La présentation du Rapport d’Orientations Budgétaires, instituée pour toutes les communes de France dans le cadre de la loi NOTRe du 7 août 2015, sera un temps fort de cette réunion.


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