Réunion du conseil municipal le 11 avril 2016

Le Conseil municipal se réunira

le 11 avril à 18h à la salle des délibérations

avec un ordre du jour particulièrement conséquent.

Près d’une vingtaine de points figurent en effet à l’ordre du jour, dont le compte administratif 2015 et le budget primitif 2016 de la Ville.

Le Conseil Municipal se réunira le 11 avril pour examiner et voter, notamment, le compte administratif 2015 et le budget primitif 2016 du Moule.

23 points figurent à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 Mars 2016
2. Examen et vote du Compte de Gestion de la ville pour l’année 2015
3. Examen et vote du Compte de Gestion de la Régie Municipale des Sports et des Loisirs pour l’année 2015
4. Examen et vote du Compte Administratif de la ville pour l’année 2015
5. Examen et vote du Compte Administratif de la Régie Municipale des Sports et des Loisirs pour l’année 2015
6. Affectation du résultat de la Ville pour l’année 2015
7. Vote des Taux d’imposition pour 2016
8. Examen et Vote du budget primitif 2016 de la Ville
9. Examen et vote du Budget Primitif 2016 de la Régie Municipale des Sports et des Loisirs
10. Reddition des Comptes 2015 - Aménagement de la ZAC de Damencourt - Opération n°3542
11. Reddition des Comptes 2015 - Aménagement du Quartier du Vieux Guenette - Opération n°3923
12. Reddition des Comptes 2015 - Aménagement du Quartier du Nouveau Guenette - Opération n°3886
13. Reddition des Comptes 2015 - RHI Bonan Vassort Sergent (tranches 1,2,3,4)- Opérations n°3995 et 3937
14. Reddition des Comptes 2015 - RHI Bonan Vassort Sergent (tranche 5 et tranche 5 complémentaire)- Opération n°3363
15. Demande de subvention au titre de la DETR 2016 – Travaux de création de 2 salles de classe à l’école élémentaire de LACROIX
16. Demande de subvention au titre de la DETR 2016 – Travaux de réfection du clocher de l’Eglise du Moule
17. Demande de subvention au titre de la DETR 2016 – Travaux de réfection des routes communales
18. Demande de subvention au titre de la DETR 2016 – Travaux de mise en conformité des équipements sportifs
19. Indemnité d’éviction allouée à Monsieur ANNICETTE Molière pour démolition d’un local lui appartenant afin de réaliser la clôture de l’école élémentaire ARISTIDE Girard
20. Communication du rapport annuel des Marchés publics et Accords-Cadres passés en 2015
21. Création d’un service commun
    
    santé sécurité au travail
    
22. Mise en place de l’action sociale en faveur des agents communaux par adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
23. Création d’emplois budgétaires

• Téléchargez
  
  l’ordre du jour
  
  (pdf- 68, 7 Ko)
• Téléchargez
  
  la notice du conseil municipal
  
  (pdf- 475 Ko)