PROCES VERBAL
1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 Octobre 2016
AFFAIRES JURIDIQUES
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des compétences déléguées par le Conseil Municipal
3- Modification de la délibération n°2/DCM 2014/2 du 11 avril 2014 portant attributions déléguées par le Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
AFFAIRES SCOLAIRES
4- Révision du montant de la dotation allouée aux écoles primaires du Moule pour les sorties pédagogiques
ADMINISTRATION GENERALE
5-Attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile aux agents de la Ville du Moule
AFFAIRES FINANCIERES
6- Modification du taux de perception de la Taxe sur la consommation finale l’électricité pour l’exercice 2016
7- Décision Modificative
8- Demande de quitus de l’opération 3352/3357/3358-Etudes préliminaires relatives à la construction et à la requalification d’équipements publics (groupe scolaire de Guénette, école A. Girard et stade de Sergent)
9- Demande de quitus de l’opération 3829/Création d’un centre d’hébergement touristique sur le site de l’Autre bord
10- Demande de quitus de l’opération 3876/Etudes préliminaires RHI multisites centre bourg
11- Demande de quitus de l’opération 3206/Schéma de revitalisation et de programmation urbaine
12- Demande de quitus de l’opération 3550/Suivi des études et des travaux de la réfection des pontons du port de pêche
13- Remboursement des frais de prestations périscolaires
MARCHES PUBLICS
14- Convention constitutive du groupement de commandes pour la passation et l’exécution des marchés publics relatifs aux actions du PAPI des bassins versants des Grands fonds
AFFAIRES FONCIERES
15- Régularisation de la situation foncière de la famille COMAN
16- Dénomination d’une résidence, prolongement de la rue Alexandre BERGERON, nomination d’une voie et d’une place publique
