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Le Conseil municipal se réunira

le vendredi 15 juillet à 18h à la salle des délibérations de l’Hôtel de Ville

 :

Ordre du jour :


PROCES VERBAL

1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 Avril 2016

AFFAIRES JURIDIQUES

2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des compétences déléguées par le Conseil Municipal

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

3 - Arrêt du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Bilan de la Concertation engagée

CONTRAT DE VILLE

4 - Mise en œuvre du Programme d’actions 2016 du Contrat de Ville par le biais de l’Appel à projets

AFFAIRES FINANCIERES

5 - Inscription au Budget des actions du Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) d’Intention

6 - Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) d’Intention - Inscription au Budget de la rémunération de l’équipe projet et du matériel dédié

7- Annulation de titres de recettes sur exercice antérieur sur le budget de la Régie Municipale des Sports et des Loisirs (Titres 314 et 315 bordereau 39 du 31/12/2013)

8- Décision Modificative – Budget de Régie Municipale des Sports et des Loisirs

MARCHES PUBLICS

9 - Marché de Fourniture et de Livraison de matériel éducatif et pédagogique pour les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs, périscolaires et autres

ADMINISTRATION GENERALE

10- Attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile aux agents de la Ville de Le Moule

11- Demande de subvention au titre de la Dotation budgétaire de soutien à l’investissement public local 2016 – Mise aux normes des capacités d’accueil de l’école élémentaire de Lacroix

AFFAIRES FONCIERES

12- Cession de la parcelle AT 875 de 242 m² à Monsieur Marc DUPRAT

SUBVENTIONS

13- Demandes de Subventions

QUESTIONS DIVERSES

-Point d’information sur la saison cyclonique 2016

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