Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

lemoule.fr

Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Participer à la réflexion et suggérer des activités d’animation festive et cérémoniale sur le territoire communal Membres du Conseil municipal (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)