Noms des commissions communales |
Missions |
Membres extérieurs |
Membres du Conseil municipal |
Total des Membres |
1. Financière
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Aider à l’élaboration de la politique financière de la ville. |
3 choisis par le maire
P. KNILES
J. SOLIVEAU
F. ALCIME |
4
Marie-Michelle HILDEBERT
Rosette GRADEL
Elsa SUARES
Michel SURET
Yvane RHINAN
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8 |
2. Des impôts directs
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Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux. |
8 commissaires titulaires
8 commissaires suppléants liste dressée par le CM. Désignation par le DDFP |
1(le maire ou son représentant)
Gabrielle LOUIS/CARABIN
ou
Jean ANZALA |
17 |
3. Travaux courants et logistiques |
Emettre un avis sur :
- Travaux neufs et d’entretien
- Relation avec les concessionnaires de réseaux
- Gestion du patrimoine
- Mobilier Urbain
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5
Michel SURET
Patrick PELAGE
Pierre PORLON
Seetha DOULAYRAM
Bernard RAYAPIN |
5 |
4. Urbanisme, Aménagement, Environnement, Cadre de Vie et Transition écologique |
Emettre des avis sur :
- Rénovation urbaine
- Programmes opérationnels
- Résorption de l’habitat insalubre
- Réflexion sur le PLU
- Projets d’aménagement
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6
Pierre PORLON
Patrick PELAGE
Michel SURET
Thierry FULBERT
Jacques RAMAYE
Yvane RHINAN
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6 |
5. Education et enfance |
Emettre un avis sur toutes les actions en rapport avec la vie scolaire et la petite enfance |
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5
Elsa SUARES
Thierry FULBERT
Gina THOMAR
Alina GORDON
Ingrid FOSTIN
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5 |
6. Culture et Patrimoine |
Participer à l’élaboration et à la conduite d’une politique culturelle et de mise en valeur du patrimoine |
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7
Sylvia SERMANSON
José OUANA
Marcelin CHINGAN
Gina THOMAR
Sandra SERMANSON
Joseph HILL
Hermann SAINT-JULIEN
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7 |
7. du Sport et Loisirs |
Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport |
Marcel JEAN-BAPTISTE
Flavien FLETCHER
P. KNILES
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8
Marcelin CHINGAN
Marie-Alice RUSCADE
Sandra SERMANSON
Bernard SAINT-JULIEN
Daniel DULAC
Grégory MANICOM
Jacques RAMAYE
Hermann SAINT-JULIEN
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11 |
8. Animation du Territoire |
Participer à la réflexion et suggérer des activités d’animation festive et cérémoniale sur le territoire communal |
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8
Rose-Marie LOQUES
Thierry FULBERT
Elsa SUARES
Gina THOMAR
Annick CARMONT
Pierre PORLON
José OUANA
Hermann SAINT-JULIEN |
8 |
9. Sécurité et Risques Majeurs |
Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal
Et prévention de tous risques naturels. |
Gendarmerie
SDIS – ARS- DEAL |
1(le maire ou son représentant)
Gabrielle LOUIS/CARABIN
ou
Jean ANZALA
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5 |
10. Révision des Listes Electorales |
Réviser les listes électorales chaque année
Et avant chaque échéance électorale |
1 délégué de l’administration désigné par le Préfet
1 délégué choisi par le Président du TGI |
Titulaires
Annick CARMONT
José OUANA
Sandra SERMANSON
Pinchard DEROS
Ingrid FOSTIN
Suppléants
Seetha DOULAYRAM - Grégory MANICOM – Jacques RAMAYE – Bernard RAYAPIN – Yvane RHINAN
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12 |
11. Appel d'offres et de Délégation de Services Publics |
Est convoquée conformément au Code des Marché Publics
Veille au respect de la
réglementation en matière de DSP |
Comptable de la Collectivité et agents communaux désignés par le Président de la Commission |
Le maire ou son représentant en tant que président et 5 membres du Conseil à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Prévoir des titulaires et des suppléants
Titulaires :
Gabrielle LOUIS/CARABIN ou Jean ANZALA
Marcelin CHINGAN – Rosette GRADEL – Marie-Joël TAVARS - Thierry FULBERT – Pinchard DEROS
Suppléants :
Elsa SUARES – Pierre PORLON -
Marie-Michelle HILDEBERT – Alina GORDON – Yvane RHINAN |
11 |
12. Consultative de Services Publics communaux |
Veiller à la qualité du service public
Est consultée sur les projets de DSP, de création d’une régie dotée de l’autonomie financière, et de partenariat |
5 représentants d’association nommés par le Conseil municipal |
6
Gabrielle LOUIS-CARABIN
Patrick PELAGE
Pierre PORLON
Nadia OUJAGIR
Eveline CLOTILDE
Bernard RAYAPIN
Représentants d’Association :
Alain ARCONTE – Axelle BOUSSARD - Jean-Joël SIMION – Eugène DESBOIS – Michel VANONY – |
11 |
13. Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) et Transition Numérique |
Réflexion sur le projet « Moule ville numérique pour tous » |
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4
Pierre PORLON
Rose-Marie LOQUES
Daniel DULAC
Yvane RHINAN
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4 |
14. Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.) |
Consultée pour l’organisation des services municipaux |
4 représentants du personnel |
4
Gabrielle LOUIS/CARABIN
Titulaires :
Patrick PELAGE – Nadia OUJAGIR
Pierre PORLON
Suppléants :
Gina THOMAR – Thierry FULBERT
Marie-Joël TAVARS
|
3
composition fixée par le maire parmi les membres du conseil municipal |
15. Citoyenneté et Prévention de la Délinquance |
Mener une réflexion et proposer des actions sur la lutte contre l’insécurité et la prévention de la délinquance |
Préfet, Procureur
Président, Conseil Général
Services de l’Etat, Représentants des associations |
5
Betty ARMOUGOM
Marie-Michelle HILDEBERT
Alina GORDON
Patrick PELAGE
Ingrid FOSTIN
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composition fixée par arrêté du maire |
16. Communale pour l'Accessibilité des Personnes en situation d’Handicap
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Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti |
Association usagers =2
Association personnes handicapées =2
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2
Jean ANZALA
Pierre PORLON |
6 |
17. Affaires sociales, Solidarité et politique de la ville |
Mener une réflexion sur la politique sociale, de solidarité communale et sur le logement |
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5
Jean ANZALA
Annick CARMONT
Marie-Michelle HILDEBERT
Eveline CLOTILDE
Justine BENIN
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5 |
18. Contrat de Ville
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Assurer le suivi du contrat de ville |
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7
Bernard SAINT-JULIEN
Pierre PORLON
Betty ARMOUGOM
Rosette GRADEL
Alina GORDON
Sylvia SERMANSON
Ingrid FOSTIN
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7 |