Economiques et financières
Missions : Aide à l'élaboration de la politique économique et financière de la ville
Membres extérieurs : 3 choisis par le maire
Membres du conseil municipal : Harry ROUX, Patrick PELAGE, Marius SYNESIUS, Marcelin CHINGAN
Impôts Directs
Missions : Dresse avec le représentant de l'Etat, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux.
Membres extérieurs : 8 commissaires titulaires, 8 commissaires suppléants liste dressée par le CM. Désignation par le DDFP
Membres du conseil municipal : Gabrielle LOUIS-CARABIN, Jean ANZALA
Travaux courants et logistiques
Missions : Emettre un avis sur : Travaux neufs et d’entretien, relation avec les concessionnaires de réseaux, gestion du patrimoine, mobilier Urbain
Membres du conseil municipal : Joël TAVARS, Joseph HILL Évelyne MESSOAH, Daniel DULAC
Travaux urbanisme et Aménagement
Missions : Aménagement du territoire
Membres du conseil municipal : Pierre PORLON, Jacques RAMAYE, Bernard SILFILLE, Michel SURET
Éducation et Enfance
Missions : Participe à toutes les actions en rapport avec la vie scolaire.
Membres du conseil municipal : M-Alice RUSCADE, Germaine GUIZONNE-LACRÉOLE Nadia OUJAGIR, Claity MOUNSSAMY
Culture et Patrimoine
Missions : Elaborer et conduire une politique culturelle et mettre en valeur le patrimoine.
Membres du conseil municipal : Sylvia SERMANSON, Pierre PORLON, Seetha DOULAYRAM, Jean ANZALA, José OUANA, Sabine MAMERT-LISTOIR
Sports et Loisirs
Missions : Elaborer conduire et animer la politique du sport
Membres du conseil municipal : Jean-Baptiste SOUBDHAN, Jérôme CHOUNI, Déborah HUSSON, Marcelin CHINGAN
Animation du territoire
Missions : Elaboration, et organisation des fêtes et cérémonies.
Membres du conseil municipal : Pierre PORLON, Grégory MANICOM, José OUANA, Jérôme CHOUNI, Seetha DOULAYRAM
Sécurité et Risques Majeurs
Missions : Sécurité des bâtiments. Et prévention de tous risques naturels.
Membres extérieurs : Gendarmerie - SDI - ARS - DEAL
Membres du conseil municipal : Gabrielle LOUIS-CARABIN, Jean ANZALA
Administrative Chargée de la Révision des Listes Electorales
Missions : Chargé de réviser les listes électorales chaque année
Membres extérieurs : 1 délégué de l’administration désigné par le Préfet, 1 délégué choisi par le Président du TGI
Membres du conseil municipal : Gabrielle LOUIS-CARABIN, Jean ANZALA
Appel d'offres et de Délégation de Service Public
Missions : Choix des attributions de marchés. Veiller au respect de la réglementation
Membres extérieurs : Comptable de la Collectivité et agentscommunaux désignés par le Président de la Commission
Membres du conseil municipal : Jean-Baptiste SOUBDHAN Joël TAVARS, Thomas ZITA,Jacques RAMAYE, Marcelin CHINGAN
Suppléants : Liliane FRANCILLONNE, Pierre PORLON, Grégory MANICOM, Dantès ABASSI, Bernard SILFILLE
Communale de taxis et voitures de petite remise
Missions : Veiller à l'application de la législation.
Membres extérieurs : 2 représentants des organisations professionnelles, 2 représentants des usagers (titulaires et suppléants), 1 agent communal, 1 représentant de la police nationale
Membres du conseil municipal : Gabrielle LOUIS-CARABIN, Jean ANZALA
Consultative de Services Publics Communaux
Missions : Veille à la qualité du service délégué
Membres extérieurs : 3 représentants d’association nommés par publicle Conseil municipal
Membres du conseil municipal : Harry ROUX, Annick CARMONT Bernard SILFILLE, Patrick PELAGE
NTIC
Missions : Réflexion sur le projet Moule ville numérique pour tous
Membres du conseil municipal : Déborah HUSSON, Joseph HILL, Michel SURET
Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)
Missions : Consultée pour l’organisation des services municipaux
Membres extérieurs : 4 représentants du personnel
Membres du conseil municipal : 4 (composition fixée par le maire parmi les membres du conseil municipal)
Citoyenneté et de Prévention de la Délinquance
Missions : Lutter contre l'insécurité et la prévention de la délinquance
Membres extérieurs : Préfet, Procureur, Président, Conseil Général, Services de l’Etat,Représentants des associations
Membres du conseil municipal : Betty ARMOUGON, Nadia OUJAGIR, Jean ANZALA, Bernard SILFILLE
Communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées
Missions : Art-12143-3, dresse le constat de l'état d'accessibilité du bâti
Membres extérieurs : Association usagers = 2, Association personnes handicapées = 2
Membres du conseil municipal : Jean ANZALA, Grégory MANICOM
Affaires Sociales et Solidarité
Missions : Mener une réflexion sur la politique sociale, de solidarité communale et sur le logement
Membres du conseil municipal : Liliane FRANCILLONNE, Éveline CLOTILDE, Grégory MANICOM, Françoise DIELNA
Amélioration du Cadre de Vie Communale
Missions : Hygiène, propreté et Salubrité Gestion des paysages, jardins et lieux publics Embellissement des quartiers et sections
Membres du conseil municipal : Rose-Marie LOQUES, Annick CARMONT, Éveline CLOTILDE, Sabine MAMERT-LISTOIR
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