https://www.lemoule.fr/ Site officiel de la Ville du Moule en Guadeloupe : actualités, démarches en ligne, agenda, services municipaux, portail famille et informations pratiques. fr SPIP - www.spip.net https://www.lemoule.fr/local/cache-vignettes/L144xH144/photo_de_profil_logo_3_-64bc9.png?1766010238 https://www.lemoule.fr/ 144 144 https://www.lemoule.fr/mes-demarches/services-municipaux/article/service-gestion-du-patrimoine-foncier-1177 https://www.lemoule.fr/mes-demarches/services-municipaux/article/service-gestion-du-patrimoine-foncier-1177 2023-09-14T20:35:00Z text/html fr Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) <p>Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique d'aménagement du territoire communal, le service foncier gère les dossiers des acquisitions et cessions, mais aussi les régularisations foncières.</p> - <a href="https://www.lemoule.fr/mes-demarches/services-municipaux/" rel="directory">Services municipaux</a> / <a href="https://www.lemoule.fr/mot/schema-de-coherence-territoriale-scot" rel="tag">Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)</a> <div class='rss_chapo'><p>Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique d'aménagement du territoire communal, le service foncier gère les dossiers des acquisitions et cessions, mais aussi les régularisations foncières.</p></div>