Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

lemoule.fr

Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Emettre un avis sur toutes les actions en rapport avec la vie scolaire et la petite enfance Membres du Conseil municipal Elsa SUARES Thierry (…)

Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal et prévention de tous risques naturels. Membres extérieurs Gendarmerie (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)