lemoule.fr

Communale pour l’Accessibilité des Personnes en situation d’Handicap

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

  • 2 membres Association usagers
  • 2 membres Association personnes handicapées

Membres du Conseil municipal

  • Jean ANZALA
  • Pierre PORLON

Ma Ville

Consulter également

Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

Consultée pour l’organisation des services municipaux Membres extérieurs 4 représentants du personnel Membres du Conseil municipal (…)
Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l'effectif du C.T.)

Sport et Loisirs

Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport Membres extérieurs Marcel JEAN-BAPTISTE Flavien FLETCHER P. KNILES Membres (…)
Sport et Loisirs

Animation du Territoire

Participer à la réflexion et suggérer des activités d’animation festive et cérémoniale sur le territoire communal Membres du Conseil municipal (…)
Animation du Territoire