Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

lemoule.fr

Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport Membres extérieurs Marcel JEAN-BAPTISTE Flavien FLETCHER P. KNILES Membres (…)

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)

Émettre des avis sur : Rénovation urbaine Programmes opérationnels Résorption de l’habitat insalubre Réflexion sur le PLU Projets (…)