Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

lemoule.fr

Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Réflexion sur le projet « Moule ville numérique pour tous » Membres du Conseil municipal Pierre PORLON Rose-Marie LOQUES Daniel DULAC Yvane RHINAN

Émettre des avis sur : Rénovation urbaine Programmes opérationnels Résorption de l’habitat insalubre Réflexion sur le PLU Projets (…)

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)