Les commissions municipales
Les démarches
Financière
Aider à l’élaboration de la politique financière de la ville. Membres extérieurs
3 choisis par le maire P. KNILES J. SOLIVEAU F. ALCIME (…)
Révision des Listes Electorales
Réviser les listes électorales chaque année et avant chaque échéance électorale Membres extérieurs 1 délégué de l’administration désigné par le (…)
Appel d’offres et de Délégation de Services Publics
Est convoquée conformément au Code des Marché Publics.
Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)
Consultative de Services Publics communaux
Veiller à la qualité du service public.
Est consultée sur les projets de DSP, de création d’une régie dotée de l’autonomie financière, et de (…)
Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) et Transition Numérique
Réflexion sur le projet « Moule ville numérique pour tous » Membres du Conseil municipal Pierre PORLON Rose-Marie LOQUES Daniel DULAC Yvane RHINAN
Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)
Consultée pour l’organisation des services municipaux Membres extérieurs
4 représentants du personnel Membres du Conseil municipal (…)
Citoyenneté et Prévention de la Délinquance
Mener une réflexion et proposer des actions sur la lutte contre l’insécurité et la prévention de la délinquance Membres extérieurs Préfet, (…)
Communale pour l’Accessibilité des Personnes en situation d’Handicap
Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)
Affaires sociales, Solidarité et politique de la ville
Mener une réflexion sur la politique sociale, de solidarité communale et sur le logement Membres du Conseil municipal Jean ANZALA Annick CARMONT (…)
Contrat de Ville
Assurer le suivi du contrat de ville Membres du Conseil municipal Bernard SAINT-JULIEN Pierre PORLON Betty ARMOUGOM Rosette GRADEL Alina GORDON (…)
Des impôts directs
Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux (…)
Travaux courants et logistiques
Émettre un avis sur : Travaux neufs et d’entretien Relation avec les concessionnaires de réseaux Gestion du patrimoine Mobilier Urbain Membres du (…)
Urbanisme, Aménagement, Environnement, Cadre de Vie et Transition écologique
Émettre des avis sur : Rénovation urbaine
Programmes opérationnels
Résorption de l’habitat insalubre
Réflexion sur le PLU
Projets (…)
Education et enfance
Emettre un avis sur toutes les actions en rapport avec la vie scolaire et la petite enfance Membres du Conseil municipal Elsa SUARES Thierry (…)
Culture et Patrimoine
Participer à l’élaboration et à la conduite d’une politique culturelle et de mise en valeur du patrimoine Membres du Conseil municipal Sylvia (…)
Sport et Loisirs
Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport Membres extérieurs Marcel JEAN-BAPTISTE Flavien FLETCHER P. KNILES Membres (…)
Animation du Territoire
Participer à la réflexion et suggérer des activités d’animation festive et cérémoniale sur le territoire communal Membres du Conseil municipal (…)
Sécurité et Risques Majeurs
Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal et prévention de tous risques naturels. Membres extérieurs Gendarmerie (…)
