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Ville du Moule

A A

AFFAIRES SCOLAIRES

TRANSPORT DES ELEVES DE LA VILLE DE LE MOULE

Type: AAPC
Marché par lots
Catégories: Services
Description:

Avis de Marché appel d'offre standard


Département(s) de publication : 971
Annonce No 16-59133

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

NOM ET ADRESSES

Ville de Le Moule, hôtel de ville rue Joffre, Point(s) de contact : Marie-Christine SIMION, 97160, Le moule, GP, Téléphone : (+59)0 5 90 23 78 12, Courriel : marie-christine.simion@mairie-xlemoule.fr, Fax : (+59)0 5 90 23 78 30, Code NUTS : FR

Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.xlemoule.fr
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-securises.fr

COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : https://www.marches-securises.fr, Ville de Le Moule centre technique municipal boulevard du général de gaulle, Point(s) de contact : Marie-Christine SIMION, 97160, Le Moule, GP, Courriel :
marie-christine.simion@mairie-xlemoule.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.xlemoule.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr

 

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou locale

ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

ÉTENDUE DU MARCHÉ

Intitulé : Transport des élèves de la ville de Le Moule

Numéro de référence : 2016-010-AOO

Code CPV principal :

Mots descripteurs : Transport

Descripteur principal : 60100000

Services

Description succincte : transport des élèves vers les activités sportives pendant et hors temps scolaire. Transport des élèves pour divers déplacements (sorties pédagogiques, sorties des accueils de loisirs sans hébergement, l’acheminement des élèves des écoles primaires et maternelles vers les A.L.S.H. (le mercredi pendant la période scolaire), les déplacements du temps mairie et toutes autres sorties que la collectivité décide d’organiser pour les élèves

Ce marché est divisé en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

DESCRIPTION

Intitulé : TRANSPORT DES ELEVES DE LA VILLE DE LE MOULE POUR LES ACTIVITES SPORTIVES PENDANT ET HORS TEMPS SCOLAIRES

Lot nº : 1

Mots descripteurs : Transport

Code CPV principal : 60100000

Lieu principal d'exécution : Le Moule

Description des prestations : TRANSPORT DES ELEVES DE LA VILLE DE LE MOULE POUR LES ACTIVITES SPORTIVES PENDANT ET HORS TEMPS SCOLAIRES

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Valeur estimée

Valeur hors TVA : 325 500 euros

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Options : non

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

DESCRIPTION

Intitulé : TRANSPORT DES ELEVES DE LA VILLE DE LE MOULE POUR DIVERS DEPLACEMENTS

Lot nº : 2

Mots descripteurs : Transport

Code CPV principal : 60100000

Code NUTS : FR|

Lieu principal d'exécution : Le Moule

Description des prestations : - le transport des élèves pour les sorties pédagogiques des écoles, - le transport des élèves lors les déplacements des accueils de loisirs sans hébergement (A.L.S.H), - l’acheminement des élèves des écoles primaires et maternelles vers les A.L.S.H. (le mercredi pendant la période scolaire), - les déplacements du temps mairie, - et toutes autres sorties que la collectivité décide d’organiser pour les élèves. )

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Valeur hors TVA : 412 300 euros

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Options : non

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Marché éligible au MPS :

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Procédure ouverte

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

26 mai 2016 - 12:00

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 90 (A compter de la date limite de réception des offres)

Modalité d'ouverture des offres

Date : 30 mai 2016 - 10:00 Lieu : Le Moule

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2020

PROCÉDURES DE RECOURS

Instance chargée des procédures de recours :

TRIBUNAL ADMININSTRATIF, Stade Félix Eboué, 97100, BASSE-TERRE, F

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 2 mois

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS le 25 Avril 2016

Critères sociaux ou environnementaux : Environnementaux

Le Moule, le 25 Avril 2016

Le Maire,

G. CARABIN

Avis de Marché appel d'offre standard


Département(s) de publication : 971
Annonce No 16-59133

Date dépôt: Le 26/05/2016 à 12h00
Service: AFFAIRES SCOLAIRES
Contact:
RUE ACHILLE RENE BOISNEUF 97160 LE MOULE

0590 23 09 08
Lieu de retrait: https://www.marches-securises.fr
Plateformes de démartérialisation: https://www.marches-securises.fr

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Adresse

Mairie du Moule
rue Joffre 97 160 Le Moule
Tél.: +590-(0)5.90.23.09.00
Fax: +590-(0)5.90.23.68.73 
Mail:contact@lemoule.fr

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