Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

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Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux (…)

Émettre un avis sur : Travaux neufs et d’entretien Relation avec les concessionnaires de réseaux Gestion du patrimoine Mobilier Urbain Membres du (…)

Mener une réflexion sur la politique sociale, de solidarité communale et sur le logement Membres du Conseil municipal Jean ANZALA Annick CARMONT (…)