Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

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Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)

Emettre un avis sur toutes les actions en rapport avec la vie scolaire et la petite enfance Membres du Conseil municipal Elsa SUARES Thierry (…)