Urbanisme, Aménagement, Environnement, Cadre de Vie et Transition écologique

lemoule.fr

Émettre des avis sur :

Rénovation urbaine
Programmes opérationnels
Résorption de l’habitat insalubre
Réflexion sur le PLU
Projets d’aménagement

Membres du Conseil municipal

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)

Émettre un avis sur : Travaux neufs et d’entretien Relation avec les concessionnaires de réseaux Gestion du patrimoine Mobilier Urbain Membres du (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)