lemoule.fr

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

  • 2 membres Association usagers
  • 2 membres Association personnes handicapées

Membres du Conseil municipal

  • Jean ANZALA
  • Pierre PORLON

Consulter également

Financière

Aider à l’élaboration de la politique financière de la ville. Membres extérieurs 3 choisis par le maire P. KNILES J. SOLIVEAU F. ALCIME (…)
Financière

Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) et Transition Numérique

Réflexion sur le projet « Moule ville numérique pour tous » Membres du Conseil municipal Pierre PORLON Rose-Marie LOQUES Daniel DULAC Yvane RHINAN
Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) et Transition Numérique

Révision des Listes Electorales

Réviser les listes électorales chaque année et avant chaque échéance électorale Membres extérieurs 1 délégué de l’administration désigné par le (…)
Révision des Listes Electorales