lemoule.fr

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

  • 2 membres Association usagers
  • 2 membres Association personnes handicapées

Membres du Conseil municipal

  • Jean ANZALA
  • Pierre PORLON

Consulter également

Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

Consultée pour l’organisation des services municipaux Membres extérieurs 4 représentants du personnel Membres du Conseil municipal (…)
Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l'effectif du C.T.)

Education et enfance

Emettre un avis sur toutes les actions en rapport avec la vie scolaire et la petite enfance Membres du Conseil municipal Elsa SUARES Thierry (…)
Education et enfance

Sport et Loisirs

Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport Membres extérieurs Marcel JEAN-BAPTISTE Flavien FLETCHER P. KNILES Membres (…)
Sport et Loisirs