Financière

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Aider à l’élaboration de la politique financière de la ville.

Membres extérieurs

3 choisis par le maire

Elsa SUARES

Marie-Michelle HILDEBERT

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)

Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)