lemoule.fr

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

  • 2 membres Association usagers
  • 2 membres Association personnes handicapées

Membres du Conseil municipal

  • Jean ANZALA
  • Pierre PORLON

Consulter également

Citoyenneté et Prévention de la Délinquance

Mener une réflexion et proposer des actions sur la lutte contre l’insécurité et la prévention de la délinquance Membres extérieurs Préfet, (…)
Citoyenneté et Prévention de la Délinquance

Sécurité et Risques Majeurs

Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal et prévention de tous risques naturels. Membres extérieurs Gendarmerie (…)
Sécurité et Risques Majeurs

Financière

Aider à l’élaboration de la politique financière de la ville. Membres extérieurs 3 choisis par le maire P. KNILES J. SOLIVEAU F. ALCIME (…)
Financière