Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

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Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal et prévention de tous risques naturels. Membres extérieurs Gendarmerie (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)

Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport Membres extérieurs Marcel JEAN-BAPTISTE Flavien FLETCHER P. KNILES Membres (…)