lemoule.fr

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

  • 2 membres Association usagers
  • 2 membres Association personnes handicapées

Membres du Conseil municipal

  • Jean ANZALA
  • Pierre PORLON

Consulter également

Sport et Loisirs

Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport Membres extérieurs Marcel JEAN-BAPTISTE Flavien FLETCHER P. KNILES Membres (…)
Sport et Loisirs

Des impôts directs

Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux (…)
Des impôts directs

Citoyenneté et Prévention de la Délinquance

Mener une réflexion et proposer des actions sur la lutte contre l’insécurité et la prévention de la délinquance Membres extérieurs Préfet, (…)
Citoyenneté et Prévention de la Délinquance